Brevets – ZOLL X Series Monitor Defibrillator Rev B Manuel d'utilisation

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C

HAPITRE

9

S

URVEILLANCE

DU

CO

2

9-14

www.zoll.com

9650-001355-26 Rév. B

Brevets

Le dispositif de capnographie du défibrillateur X Series est protégé par un ou plusieurs des
brevets suivants déposés aux États-Unis : 6,428,483; 6,997,880; 5,300,859; 6,437,316;
7,488,229 ainsi que par leurs équivalents dans les autres pays. D’autres brevets sont en cours
d’approbation.

AUCUNE LICENCE IMPLICITE

La possession ou l’achat de ce dispositif n’octroie aucune licence explicite ou implicite
d’utilisation du dispositif avec des produits consommables de prélèvement de CO

2

non

autorisés qui pourraient, seuls ou en association avec ce dispositif, entrer dans le champ
d’application d’un ou de plusieurs brevets concernant ce dispositif et les produits
consommables de prélèvement de CO

2

.

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