Systèmes du niveau supérieur, Indemnité liée au brevet d’invention, Limites de responsabilité – Hypertherm HPR260 Manual Gas Manuel d'utilisation

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TABLE DES MATIÈRES

iv

HPR260 gaz manuel

Mode d’emploi

4-08

GARANTIE

iv

Hypertherm

En raison des différences des normes nationales, il peut
être impossible ou pas pratique de placer toutes les
marques de certification sur la même version d’un produit.
Par exemple, les versions CSA des produits Hypertherm
ne sont pas conformes aux exigences CEM européennes
et ne portent pas de marque CE sur la plaque signalétique.

Les pays qui exigent la marque CE ou ont des règlements
CEM obligatoires doivent utiliser les versions CE des
produits Hypertherm avec la marque CE sur la plaque
signalétique. Ceux-ci comprennent :

• L’Australie

• La Nouvelle-Zélande

• Les pays de l’Union européenne

• La Russie

Il est important que le produit et sa marque d’essai
de certification conviennent à l’utilisation finale du site.
Quand les produits Hypertherm sont expédiés dans un
pays pour être exportés dans un autre pays, le produit
doit être configuré et certifié adéquatement pour
l’utilisation finale du site.

Systèmes du niveau supérieur

Quand un intégrateur de systèmes ajoute des
équipements supplémentaires : tables de coupe,
commandes par moteurs, contrôleurs de mouvement ou
robots, à un système de coupage plasma d’Hypertherm,
l’ensemble peut être considéré comme un système de
niveau supérieur. Un tel système comportant des pièces
en mouvement dangereuses peut constituer la machinerie
ou l’équipement robotisé. Dans ce cas, l’OEM ou le client
utilisateur final peut être soumis à d’autres règlements
et normes que ceux particuliers au système de coupage
plasma fabriqué par Hypertherm.

Il incombe au client utilisateur final et à l’OEM d’effectuer
une évaluation des risques pour le système de niveau
supérieur et d’assurer une protection contre les pièces en
mouvement. À moins que le système de niveau supérieur
ne soit certifié quand l’OEM y intègre les produits
Hypertherm, son installation peut également être sujette
à l’approbation des autorités locales. Demander l’avis du
conseiller juridique et des experts en réglementation
locale en cas d’incertitude quant à la conformité.

Les câbles d’interconnexion extérieurs entre les pièces
des composants du système de niveau supérieur doivent
convenir pour les contaminants et le mouvement prescrits
par le site d’installation de l’utilisation finale. Quand les
câbles d’interconnexion extérieurs sont soumis à l’huile,

à la poussière ou aux contaminants de l’eau, les
évaluations pour service intense peuvent être prescrites.
Quand les câbles d’interconnexion extérieurs font l’objet
d’un mouvement continu, des évaluations de flexion
constante peuvent être prescrites. Il incombe au client
utilisateur final ou à l’OEM de s’assurer que les câbles
conviennent pour l’application. Étant donné qu’il y a des
différences entre les évaluations et les coûts qui peuvent
être prescrits par les règlements locaux pour des
systèmes de niveau supérieur, il est nécessaire de vérifier
que tous les câbles d’interconnexion extérieurs
conviennent pour le site d’installation d’utilisation finale.

Indemnité liée au brevet d’invention

Sauf dans les cas de produits non fabriqués par
Hypertherm, ou fabriqués d’une façon qui ne soit pas
strictement conforme aux spécifications d’Hypertherm par
une personne autre qu’Hypertherm, et dans les cas de
modèles, de procédés, de formules ou de combinaisons
n’ayant pas été élaborés, ou censés l’avoir été, par
Hypertherm, Hypertherm s’engage à défendre, ou à régler
à l’amiable, à ses frais, toute action ou procédure
judiciaire engagée à votre encontre sous le prétexte que
l’utilisation du seul produit Hypertherm, non associé
à tout autre produit non fourni par Hypertherm, constitue
une contre façon de tout brevet déposé par un tiers. Vous
devez informer Hypertherm sans délai de toute action en
justice intentée, ou risquant d’être intentée contre vous
sous le prétexte d’une telle contrefaçon, et l’obligation
d’indemnisation d’Hypertherm sera soumise au contrôle
exclusif d’Hypertherm, et à l’assistance et à la
coopération de la partie indemnisée dans la défense
contre l’action intentée.

Limites de responsabilité

En aucun cas Hypertherm ne saurait être tenue
responsable envers quiconque de tous dommages
accessoires, indirects, consécutifs ou dommages-
intérêts, (comprenant, sans en exclure d’autres, les
pertes de bénéfices), quel que soit le fondement
d’une telle responsabilité : rupture de contrat,
préjudice, responsabilité civile, rupture de garantie,
non-réalisation d’une fonction essentielle ou autre,
même si Hypertherm a été informée de la
possibilité de tels dommages.

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