Gestion environnementale, Introduction, Règlements environnementaux nationaux et locaux – Hypertherm EDGE Pro HyPath Shape Cutting Control Rev.4 Manuel d'utilisation

Page 29: Directive rohs, Élimination appropriée des produits hypertherm, Directive relative aux deee, Gestion, Gestion environnementale introduction

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Sécurité et conformité

SC-29

Gestion environnementale

Introduction

La spécification environnementale d’Hypertherm exige
que les fournisseurs d’Hypertherm fournissent les
renseignements sur les substances aux termes des
normes RoHS, DEEE et REACH.

La conformité environnementale du produit ne traite pas
de la qualité de l’air intérieur ou de l’émission de vapeurs
dans l’environnement par l’utilisateur final. Aucun matériau
coupé par l’utilisateur final n’est fourni par Hypertherm
avec le produit. L’utilisateur final est responsable des
matériaux qu’il coupe, ainsi que de la sécurité et de la
qualité de l’air sur le lieu de travail. L’utilisateur final doit
connaître les risques potentiels pour la santé des vapeurs
émises par les matériaux coupés et se conformer à tous
les règlements locaux.

Règlements environnementaux
nationaux et locaux

Les règlements environnementaux nationaux et locaux ont
préséance sur toute instruction contenue dans ce manuel.

Le produit doit être importé, installé, utilisé et mis au rebut
conformément aux règlements environnementaux
nationaux et locaux applicables au site d’installation.

Les règlements environnementaux européens sont
abordés plus loin dans la section

Directive DEEE.

Directive RoHS

Hypertherm s’engage à se conformer à toutes les lois
et tous les règlements applicables, y compris la directive
sur la limitation des substances dangereuses de l’Union
européenne (RoHS) qui restreint l’utilisation de matériaux
dangereux dans les produits électroniques. Hypertherm
surpasse les obligations de conformité à la Directive
RoHS à l’échelle mondiale.

Hypertherm continue ses efforts pour réduire les
matériaux RoHS dans ses produits, qui sont sujets à la
Directive RoHS, sauf dans les cas où il est largement
reconnu qu’il n’existe pas d’alternative réalisable.

Des déclarations de conformité à RoHS ont été préparées
pour les versions CE actuelles des systèmes de coupage
plasma Powermax fabriqués par Hypertherm. Une
«marque RoHS» est également apposée sur les versions
CE des produits Powermax, sous le « marquage CE »
sur la plaque signalétique des versions CE des appareils
des séries Powermax expédiés depuis 2006. Les pièces
utilisées dans les versions CSA des produits Powermax
et autres produits fabriqués par Hypertherm qui sont à
l’extérieur de la portée de la norme RoHS ou qui sont
exemptées en vertu de celle-ci, sont continuellement
transformées pour être conformes à la RoHS par
anticipation d’exigences futures.

Élimination appropriée des
produits Hypertherm

Les systèmes de coupage plasma Hypertherm, à l’instar
de tous les produits électroniques, peuvent contenir des
matériaux ou des composants, tels que les circuits
imprimés, qui ne peuvent être mis au rebut avec les
ordures ménagères. Il vous incombe d’éliminer tout
produit ou composant Hypertherm d’une façon
acceptable pour l’environnement, conformément
aux codes nationaux et locaux.

Aux États-Unis, vérifier toutes les lois fédérales, d’État
et locales.

Dans l’Union européenne, vérifier les directives de
l’UE nationales et locales. Pour de plus amples
renseignements, visiter www.hypertherm.com/weee.

Dans les autres pays, vérifier les lois nationales
et locales.

Consulter des experts juridiques ou des experts
en matière de conformité, au besoin.

Directive relative aux DEEE

Le 27 janvier 2003, le Parlement européen et le Conseil
de l’Union européenne a adopté la Directive 2002/96/EC
ou DEEE (déchet d’équipements électriques et
électroniques).

Tel qu’il est requis aux termes de la loi, tout produit
d’Hypertherm couvert par la directive, et vendu dans l’UE
après le 13 août 2005, est marqué avec le symbole
DEEE. Cette directive encourage la collecte, la
manipulation et le recyclage des déchets EEE et définit

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