Pioneer AVIC-HD3 RU - Manuel (Page 7)

5
Accord de licence
AVIC-HD3 PIONEER
CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL ENTRE
VOUS, LUTILISATEUR FINAL ET PIONEER CORP.
(JAPON) (appelé “PIONEER”). VEUILLEZ LIRE
ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES
DE CET ACCORD AVANT D’UTILISER LE
LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES PRODUITS
PIONEER. EN UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ
SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU
PRÉSENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS (“FOURNISSEURS”) ET
LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA
BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page 6).
SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES
CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL
ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES CINQ
(5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES
PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER AGRÉÉ À
L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETÉS.
1. OCTROI DE LICENCE
Pioneer vous accorde un droit non transférable et
non exclusif d’utilisation du logiciel installé sur
les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la
documentation concernée uniquement pour
votre usage personnel ou pour une utilisation
interne au sein de votre entreprise, uniquement
sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie, rétro-
ingénierie, traduction, port, modification ou
travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas
prêter, louer, divulguer, vendre, attribuer, donner
à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le
marché ou transférer le Logiciel ou l’utiliser
d’une manière quelconque non expressément
autorisée par cet accord. Vous ne pouvez pas
extraire ou essayer d’extraire le code source ou la
structure de la totalité ou d’une partie du Logiciel
par rétro-ingénierie, démontage, décompilation
ou tout autre moyen. Vous ne pouvez pas utiliser
le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de
service ou pour toute autre finalité, liée au
traitement de données pour d’autres personnes
ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserveront
tous les droits d’auteur, secrets commerciaux,
brevets et autres droits de propriété sur le
Logiciel. Le Logiciel est protégé par des droits
d’auteur et il ne peut être copié, même modifié
ou fusionné avec d’autres produits. Vous ne
pouvez pas altérer ou modifier les mentions de
copyrights ou des droits exclusifs du propriétaire
présents dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence
sur le Logiciel, la documentation qui s’y rapporte
et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à
condition que celui-ci lise et accepte les clauses
et conditions de ce document.
2. CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont fournis
sur une base “EN L’ÉTAT”. PIONEER ET LES
PERSONNES AUTORISÉES (dans les articles 2 et
3, Pioneer et les personnes autorisées seront
appelées collectivement “Pioneer”)
N’ACCORDENT ET VOUS NE RECEVEZ AUCUNE
GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET
TOUTES LES GARANTIES DE CARACTÈRE
MARCHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE
BUT PARTICULIER QUE CE SOIT SONT
EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS PAYS NE
PERMETTENT PAS L’EXCLUSION DES
GARANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE
L’EXCLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est complexe
et il peut renfermer certains défauts, erreurs ou
imprécisions. Pioneer ne garantit pas que le
Logiciel satisfera vos besoins ou votre attente,
que son fonctionnement sera exempt d’erreur ou
ininterrompu et que toutes les imprécisions
peuvent être corrigées et le seront. En outre,
Pioneer n’accorde aucune garantie en ce qui
concerne l’emploi ou les résultats de l’emploi du
Logiciel en termes de précision, de fiabilité, etc.
CRB2310A_French.book Page 5 Thursday, February 8, 2007 10:04 PM
7