ZOLL M Series Defibrillator Rev D NIBP - Manuel (Page 5)

Préface
Guide de l'opérateur M Series ZOLL - Encart d'option vii
Permis d’utilisation du logiciel
Lire ce Permis d’utilisation du logiciel avec soin avant de se servir d’un des produits de M Series.
Le logiciel incorporé dans le système est protégé par des lois sur le droit d’auteur et des traités internationaux sur le
droit d’auteur, ainsi que par d’autres lois et traités concernant la propriété intellectuelle. Ce logiciel n’est pas vendu,
mais est fourni sous licence. En acceptant et en utilisant ce système, l’utilisateur s’engage à respecter les conditions
suivantes.
Octroi de la licence : En contrepartie du paiement des frais de licence du logiciel qui font partie du prix payé pour ce
produit, ZOLL Medical Corporation octroie à l’acheteur une licence non-exclusive, sans droit d’accorder une sous-
licence, permettant d’utiliser le logiciel du système uniquement sous forme de code objet.
Propriété du logiciel/micrologiciel : Le titre, la propriété et tous les droits et intérêts du logiciel du système et ses copies
restent pour toujours dévolus au fabricant et aux concédants de licence à ZOLL Medical Corporation et ne seront pas
transférés à l’acheteur.
Cession : l’acheteur consent à ne pas céder, donner en sous-licence ou autrement transférer ou partager ses droits sous
la licence sans l’autorisation expresse par écrit de ZOLL Medical Corporation.
Limitations d’emploi : en tant qu’acheteur, vous pouvez physiquement transférer les produits d’un emplacement à
l’autre, sous réserve de ne pas copier le logiciel ou le micrologiciel. Vous n’avez pas le droit de divulguer, publier,
traduire ou mettre en circulation le logiciel/micrologiciel ou en distribuer des copies à d’autres personnes. Vous ne
pouvez pas modifier, adapter, traduire, désosser, décompiler, transcompiler, désassembler ou créer des œuvres dérivées
fondées sur le logiciel/micrologiciel.
Aucune licence implicite
La possession ou l’achat de ce dispositif n’octroie aucune licence expresse ou implicite de son utilisation avec des pièces
de rechange qui utilisées telles quelles ou en combinaison avec ce dispositif, tombent sous le coup d’un ou de plusieurs
brevets relatifs au dispositif.