Réglementations d'exportation, Contrat de licence du logiciel dell, Regulaciones de exportación – Dell XXX Manuel d'utilisation

Page 57: Acuerdo de licencia de software de dell, Normas de exportação, Acordo de licenciamento de software dell

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Guide d'informations du produit

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Réglementations d'exportation

Le client reconnaît que ces Produits, qui peuvent inclure technologie et
logiciels, sont soumis aux lois de contrôle de douane et d'exportation ainsi que
des réglementations des Etats Unis ("U.S.") et peuvent aussi être sujets aux lois
de douane et d'exportation ainsi qu'aux réglementations du pays dans lequel ces
Produits sont fabriqués et/ou reçus. Le client s'engage à respecter ces lois et
réglementations. De plus, conformément à la loi U.S., les Produits ne peuvent
être vendus, loués ou transférés de toute autre manière à des utilisateurs finaux
réservés ou à des pays réservés. De plus, les Produits ne peuvent être vendus,
loués ou transférés, ou utilisés par un utilisateur final engagé dans des activités
associées à des armes ou des armes de destruction massive, y compris sans
limitation, aux activités associées à la conception, au développement, à la
production ou à l'utilisation d'armes nucléaires, de matériels, ou d'équipements,
de missiles ou de support de projets de missiles, et d'armes chimiques ou
biologiques.

Contrat de Licence du Logiciel Dell™

C'est un contrat légal entre vous, l'utilisateur, et Dell Products, L.P ("Dell"). Ce
contrat couvre tous les logiciels qui sont distribués avec le produit Dell, pour
lesquels il n'y a pas de contrat de licence séparé entre vous et le fabricant ou le
propriétaire du logiciel (collectivement appelé "Logiciel"). Ce contrat ne
concerne pas la vente du Logiciel ou toute autre propriété intellectuelle. Tous
les titres et droits de propriété intellectuelle dans et sur le Logiciel
appartiennent au fabricant ou au propriétaire du Logiciel. Tous les droits non
expressément accordés dans ce contrat sont réservés par le fabricant ou le
propriétaire du Logiciel. En ouvrant ou en brisant le sceau sur l'emballage (ou
les emballages) du Logiciel, en installant ou en téléchargeant le Logiciel, ou en
utilisant le Logiciel qui a été préchargé ou qui est intégré dans votre produit,
vous acceptez d'être lié par les termes de ce contrat. Si vous n'acceptez pas ces
termes, renvoyez immédiatement tous les éléments du Logiciel (disques,
matériels écrits, et emballage) et supprimez tous les Logiciels préchargés ou
intégrés.
Vous pouvez utiliser une copie du Logiciel sur seulement un produit à la fois. Si
vous avez plusieurs licences pour le Logiciel, vous pouvez utiliser autant de
copies à la fois que vous avez de licences. "Utiliser" signifie charger le Logiciel
dans une mémoire temporaire ou un stockage permanent sur le produit.
L'installation sur un serveur de réseau seulement pour la distribution à d'autres
produits n'est pas "utiliser" si (mais seulement si) vous avez une licence séparée
pour chaque produit auquel le Logiciel est distribué. Vous devez vous assurer
que le nombre de personnes utilisant le Logiciel installé sur un serveur de
réseau ne dépasse pas le nombre de licences que vous avez. Si le nombre
d'utilisateurs du Logiciel installé sur un serveur de réseau dépasse le nombre de
licences, vous devez acheter des licences supplémentaires jusqu'à ce que le
nombre de licences soit égal au nombre d'utilisateurs avant de permettre à des
utilisateurs supplémentaires d'utiliser le Logiciel. Si vous êtes un client

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