HP Serveur HP MediaSmart EX475 Manuel d'utilisation

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Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source

Version 1.1.1

9-20

licence du brevet et à la présente Licence serait de vous abstenir totalement
de toute distribution du Programme.

Si une partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou inopposable
dans n'importe quelle circonstance particulière, l'intention est que le reste de
l'article s'applique. La totalité de la section s'appliquera dans toutes les
autres circonstances.

Cet article n'a pas pour but de vous induire à transgresser un quelconque
brevet ou d'autres revendications à un droit de propriété ou à contester la
validité de ces revendications ; cet article a pour seul objectif de protéger
l'intégrité du système de distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre
par la pratique des licences publiques. De nombreuses personnes ont fait de
généreuses contributions au large spectre de logiciels distribués par ce
système en se fiant à l'application cohérente de ce système ; il appartient à
chaque auteur/donateur de décider si il ou elle veut distribuer du logiciel par
l'intermédiaire d'un quelconque autre système et un concessionnaire ne peut
imposer ce choix.

Cet article a pour but de rendre totalement transparent ce que l'on pense être
une conséquence du reste de la présente Licence.

8. Si la distribution et/ou l'utilisation du Programme est limitée dans certains
pays que ce soit par des brevets ou par des interfaces soumises au droit
d'auteur, le titulaire originel des droits d'auteur qui décide de couvrir le
Programme par la présente Licence peut ajouter une limitation géographique
de distribution explicite qui exclut ces pays afin que la distribution soit
permise seulement dans ou entre les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans
ce cas, la présente Licence incorpore la limitation comme si elle était écrite
dans le corps de la présente Licence.

9. La Free Software Foundation peut, de temps à autre, publier des versions
révisées et/ou nouvelles de la Licence Publique Générale. De telles nouvelles
versions seront semblables à la présente version dans l'esprit, mais pourront
différer dans le détail pour prendre en compte de nouvelles problématiques
ou inquiétudes.

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