HP Serveur HP MediaSmart EX475 - Manuel (Page 190)

Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source Version 1.1.1 9-10
Les Ouvrages dérivés correspondent à tout ouvrage, sous forme de code
Source ou de code Objet, basé sur (ou dérivé de) l'Ouvrage et dont les
éditions, annotations, développements ou toute autre modification constituent,
dans l'ensemble, l'oeuvre originale. Dans le cadre de cette licence, les
Ouvrages dérivés n'incluent pas les ouvrages qui demeurent distincts de, ou
simplement liés (ou liés par nom) aux interfaces de l'Ouvrage et des
Ouvrages dérivés.
Contribution indique toute oeuvre, notamment la version originale de
l'Ouvrage et toutes les modifications ou ajouts apportés à ce dernier ou aux
Ouvrages dérivés, intentionnellement soumis au Concédant dans le but d'être
inclus dans l'Ouvrage par le titulaire des droits d'auteur, un individu ou une
entité légale autorisés par ce dernier. Dans le cadre de la présente définition,
soumis indique toute forme de communication électronique, verbale ou écrite
envoyée intentionnellement par le Concédant ou ses titulaires de droits
d'auteur, notamment, sans s'y limiter, la communication à partir de listes
d'adresses électroniques, de systèmes de contrôle du code source et de
systèmes de suivi des questions gérés par le, ou au nom du, Concédant en
vue de débattre ou d'améliorer l'Ouvrage. Cela exclut les communications
clairement identifiées ou désignées par écrit par le titulaire des droits
d'auteur en tant que N'est pas une Contribution.
Contributeur indique le Concédant ou tout individu ou Entité légale au nom
de qui une Contribution a été reçue par le Concédant, puis intégrée à
l'Ouvrage.
2. Octroi de licence de droits d'auteur. Sous réserve des conditions
du présent contrat, chaque Contributeur Vous octroie une licence de droits
d'auteur à perpétuité, mondiale, non exclusive, sans redevance, libre de
droits et irrévocable l'autorisant à reproduire, préparer des Ouvrages dérivés,
afficher et exécuter publiquement, accorder des sous-licences et distribuer
l'Ouvrage et ses Ouvrages dérivés sous forme de code Source ou de code
Objet.
3. Octroi de licence de brevet. Sous réserve des conditions du présent
contrat, chaque Contributeur Vous octroie une licence de brevet à perpétuité,
mondiale, non exclusive, sans redevance, libre de droits et irrévocable,
l'autorisant à fabriquer, faire fabriquer, utiliser, vendre, importer ou transférer
de toute autre manière l'Ouvrage, lorsque ladite licence ne s'applique qu'aux
demandes de brevets pouvant être octroyés sous licence par un Contributeur,