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Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source Version 1.1.1 9-6
1 Vous devez fournir à tout autre bénéficiaire de l'Ouvrage ou des
Ouvrages dérivés une copie de la présente Licence ; et
2 Vous devez exiger que les fichiers modifiés contiennent des mentions
évidentes qui déclarent que Vous avez modifié les fichiers ; et
3 Vous devez conserver, sous forme de code Source de tout Ouvrage dérivé
que Vous distribuez, toutes les mentions relatives aux droits d'auteur, aux
brevets, aux marques commerciales et aux attributions, à l'exception de
celles qui ne concernent aucune partie des Ouvrages dérivés ; et
4 Si l'Ouvrage comprend un fichier texte « AVERTISSEMENT » dans le cadre
de sa distribution, alors tout Ouvrage dérivé que vous distribuez doit
inclure une copie lisible des mentions d'attribution contenues dans ce
fichier, à l'exception des avertissements qui ne concernent aucune partie
des Ouvrages dérivés, dans au moins un des emplacements suivants :
dans un fichier texte AVERTISSEMENT distribué avec les Ouvrages dérivés ;
dans le code Source ou la documentation, s'ils sont fournis avec les
Ouvrages dérivés ; ou, dans l'affichage généré par les Ouvrages dérivés,
à l'endroit, s'il en est, où s'affichent normalement les mentions de ce type
de la partie tierce. Le contenu du fichier AVERTISSEMENT a uniquement
vocation d'information et ne modifie pas la Licence. Vous pouvez ajouter
Vos propres mentions d'attribution aux Ouvrages dérivés que Vous
distribuez, avec ou en annexe du texte d'AVERTISSEMENT de l'Ouvrage,
à condition que ces mentions d'attribution supplémentaires ne puissent être
interprétées comme modifiant la Licence.
Vous pouvez ajouter Votre propre déclaration de droits d'auteur à Vos
modifications et ajouter des conditions de licence supplémentaires ou
différentes pour l'utilisation, la reproduction ou la distribution de Vos
modifications, ou des Ouvrages dérivés dans leur ensemble, à condition que
Votre utilisation, reproduction et distribution de l'Ouvrage soit conforme aux
conditions établies par la présente Licence.
5. Soumission des contributions.
A moins que vous ne déclariez explicitement le contraire, toute Contribution
soumise intentionnellement en vue de son inclusion dans l'Ouvrage par le
Concédant est régie par les dispositions de la présente Licence, sans aucun
terme ou condition supplémentaire. Sans préjudice de ce qui précède,
aucune des conditions du présent contrat ne remplace ou ne modifie celles
d'aucun contrat de licence distinct conclu avec le Concédant à l'égard de
ces Contributions.