HP Serveur HP MediaSmart EX475 - Manuel (Page 199)

Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source 9-19
4. Vous ne pouvez copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le
Programme, sauf tel qu'expressément prévu par la présente Licence. Toute
tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le
Programme d'une autre manière est réputée non valable et met
immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les
tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la présente
Licence ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que ledits
tiers s'y conforment pleinement.
5. Vous n'êtes pas obligé d'accepter la présente Licence étant donné que
vous ne l'avez pas signée. Cependant, rien d'autre ne vous accorde
l'autorisation de modifier ou de distribuer le Programme ou les ouvrages
dérivés. Ces actions sont interdites par la loi si vous n'acceptez pas la
présente Licence. En conséquence, en modifiant ou distribuant le Programme
(ou un ouvrage quelconque fondé sur le Programme), vous signifiez votre
acceptation de la présente Licence ainsi que de toutes ses conditions
concernant la copie, la distribution ou la modification du Programme ou
d'ouvrages dérivés.
6. Chaque fois que vous redistribuez le Programme (ou n'importe quel
ouvrage fondé sur le Programme), une licence est automatiquement
concédée au destinataire par le concédant originel de la licence, l'autorisant
à copier, distribuer ou modifier le Programme, sous réserve des présentes
conditions. Vous ne pouvez imposer une quelconque limitation
supplémentaire à l'exercice des droits octroyés au titre des présentes par le
destinataire. Vous n'avez pas la responsabilité d'imposer le respect de la
présente Licence à des tiers.
7. Si, par suite d'une décision de justice ou de l'allégation d'une
transgression de brevet ou toute autre raison (non limitée à un problème de
brevet), des conditions vous sont imposées (que ce soit par jugement, accord
ou autre) qui contredisent les conditions de la présente Licence, elles ne vous
excusent pas des conditions de la présente Licence. Si vous ne pouvez
distribuer de manière à satisfaire simultanément vos obligations au titre de la
présente Licence et toute autre obligation pertinente, alors vous ne pouvez
pas du tout distribuer le Programme. Par exemple, si une licence de brevet ne
permettait pas une redistribution sans redevance du Programme par tous
ceux qui reçoivent une copie directement ou indirectement par votre
intermédiaire, alors la seule façon pour vous de satisfaire à la fois à la