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Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source 9-9
Licence ImageMagick
ImageMagick 6.2.9
Les dispositions juridiquement contraignantes et faisant autorité relatives à
l'utilisation, la reproduction et la distribution d'ImageMagick sont les
suivantes :
Copyright 1999-2007 ImageMagick Studio LLC, organisation à but non
lucratif qui se consacre à la fabrication de solutions de traitement d'images
logicielles disponibles gratuitement.
1. Définitions.
Licence indique les conditions d'utilisation, de reproduction et de distribution
telles que définies aux articles 1 à 9 du présent document.
Concédant indique le titulaire des droits d'auteur ou à l'entité autorisée par
ce dernier et qui accorde la Licence.
Entité légale indique l'union de l'entité par intérim et toutes les autres entités
qui contrôlent, sont contrôlées par, ou sont soumises à un contrôle commun
par cette entité. Dans le cadre de cette définition, contrôle signifie
(i) l'autorité, directe ou indirecte, sur la gestion d'une telle entité, que ce soit
par contrat ou par un autre moyen, ou (ii) la détention de cinquante pour
cent (50 %) ou plus des actions en circulation, ou (iii) l'usufruit d'une telle
entité.
Vous (ou Votre) correspond à un individu ou une Entité légale exerçant les
autorisations accordées par cette Licence.
La forme de code Source correspond à la forme préférée pour apporter les
modifications, notamment, sans s'y limiter, au code source du logiciel, à la
documentation et aux fichiers de configuration.
La forme de code Objet correspond à toute forme résultant de la
transformation mécanique ou de la traduction d'une forme de code Source,
notamment, sans s'y limiter, le code objet ou exécutable compilé, la
documentation générée et les conversions vers d'autres types de supports.
Ouvrage indique le travail faisant l'objet de droits d'auteur, sous forme de
code Source ou de code Objet, disponible sous licence, tel qu'indiqué dans
la mention relative aux droits d'auteur incluse ou jointe à l'ouvrage (un
exemple est fourni dans l'annexe ci-dessous).