HP Serveur HP MediaSmart EX475 Manuel d'utilisation

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Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source

Version 1.1.1

9-12

5. Soumission des contributions. A moins que vous ne déclariez
explicitement le contraire, toute Contribution soumise intentionnellement en
vue de son inclusion dans l'Ouvrage par le Concédant est régie par les
dispositions de la présente Licence, sans aucun terme ou condition
supplémentaire. Sans préjudice de ce qui précède, aucune des conditions
du présent contrat ne remplace ou ne modifie celles d'aucun contrat de
licence distinct conclu avec le Concédant à l'égard de ces Contributions.

6. Marques commerciales. La présente Licence n'accorde pas
l'autorisation d'utiliser les appellations commerciales, les marques
commerciales, les marques de services ou les noms de produits du
Concédant, sauf si cela est requis pour l'utilisation raisonnable et habituelle
de la description de l'origine de l'Ouvrage et la reproduction du contenu du
fichier d'AVERTISSEMENT.

7. Avis de non responsabilité. Sauf lorsqu'explicitement prévu par la
Loi ou accepté par écrit, le détenteur des droits fournit l'Ouvrage (et chaque
Contributeur fournit ses Contributions) EN L'ETAT, SANS GARANTIES NI
CONDITIONS D'AUCUNE SORTE, qu'elles soient expresses ou implicites,
notamment, concernant le TITRE, LA NON-CONTREFAÇON, LA QUALITE
MARCHANDE ou L'APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER. Vous êtes
responsable de l’utilisation et de la redistribution correctes de l'Ouvrage et
vous assumez les risques associés à l'exercice des autorisations dans le
cadre de la présente Licence.

8. Limitation de responsabilité. En aucune circonstance et sous aucune
interprétation de la loi, qu'il s'agisse de responsabilité civile (y compris la
négligence), contractuelle ou autre, à moins que cela ne soit requis par la loi
applicable (par exemple en cas d'actes délibérés ou de fautes lourdes) ou
convenu par écrit, aucun Contributeur ne pourra être tenu responsable à
Votre égard pour tout dommage direct, indirect, spécial ou secondaire ou
consécutif de tout type résultant du présent Contrat ou de l'impossibilité
d'utiliser l'Ouvrage (notamment, sans s'y limiter, les dommages liés à la
perte de clientèle, aux arrêts de travail, aux défaillances et aux
dysfonctionnements informatiques ou tout autre dommage ou perte
commerciale), et ce même si le Contributeur a été informé de la possibilité
de tels dommages.

9. Acceptation de garantie et autres responsabilités. Lors de la
redistribution du présent Ouvrage ou des Ouvrages dérivés, Vous pouvez offrir,
et faire payer, l’acceptation du support, de la garantie, des dédommagements,
ou toute autre obligation et/ou droits conformes à cette Licence.

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