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Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source Version 1.1.1 9-18
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage dérivé,
selon l'Article 2) sous forme de code objet ou d'exécutable, selon les termes
des Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition que vous accomplissiez l'un des
points suivants :
a) L'accompagner de l'intégralité du code source correspondant, sous une
forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au titre des termes
des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour
l'échange de logiciels ; ou,
b) L'accompagner d'une proposition écrite, valable pendant au moins trois
ans, de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur à ce que vous
coûte l'acte physique de réaliser une distribution source, une copie intégrale
du code source correspondant sous une forme lisible par un ordinateur, qui
sera distribuée au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilisé pour l'échange de logiciels ; ou,
c) L'accompagner des informations que vous avez reçues concernant la
proposition de distribution du code source correspondant. (Cette solution
n'est autorisée que dans le cas d'une distribution non commerciale et
seulement si vous avez reçu le programme sous forme de code objet ou
d'exécutable accompagné d'une telle proposition - en conformité avec le
sous-Article b ci-dessus.)
Le code source d'un ouvrage désigne la forme préférée de ce dernier pour le
modifier. Pour un ouvrage exécutable, le code source intégral désigne la
totalité du code source de la totalité des modules qu'il contient, ainsi que les
éventuels fichiers de définition des interfaces qui y sont associés et les scripts
utilisés pour contrôler la compilation et l'installation de l'exécutable.
Cependant, par exception spéciale, le code source distribué n'est pas censé
inclure quoi que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous forme
source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau et
autre) du système d'exploitation sur lequel l'exécutable fonctionne, à moins
que ce composant lui-même n'accompagne l'exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès
permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l'offre d'un accès
équivalent pour copier le code source depuis le même endroit compte comme
une distribution du code source, même si les tiers ne sont pas contraints de
copier le source en même temps que le code objet.