HP Serveur HP MediaSmart EX475 - Manuel (Page 185)

Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source 9-5
gérés par le, ou au nom du, Concédant en vue de débattre ou d'améliorer
l'Ouvrage. Cela exclut les communications clairement identifiées ou
désignées par écrit par le titulaire des droits d'auteur en tant que « N'est pas
une Contribution ».
« Contributeur » indique le Concédant ou tout individu ou Entité légale au
nom de qui une Contribution a été reçue par le Concédant, puis intégrée à
l'Ouvrage.
2. Octroi de licence de droits d'auteur.
Sous réserve des conditions du présent contrat, chaque Contributeur Vous
octroie une licence de droits d'auteur à perpétuité, mondiale, non exclusive,
sans redevance, libre de droits et irrévocable vous autorisant à reproduire,
préparer des Ouvrages dérivés, afficher et exécuter publiquement, accorder
des sous-licences et distribuer l'Ouvrage et ses Ouvrages dérivés sous forme
de code Source ou de code Objet.
3. Octroi de licence de brevet.
Sous réserve des conditions du présent contrat, chaque Contributeur Vous
octroie une licence de brevet à perpétuité, mondiale, non exclusive, sans
redevance, libre de droits et irrévocable (à l'exception des dispositions
mentionnées dans la présente section) l'autorisant à fabriquer, faire fabriquer,
utiliser, vendre, importer ou transférer de toute autre manière l'Ouvrage,
lorsque ladite licence ne s'applique qu'aux demandes de brevets pouvant
être octroyés sous licence par un Contributeur, nécessairement enfreintes par
leur(s) Contribution(s) seule(s) ou par l'association de leur(s) Contribution(s) et
de l'Ouvrage. Si Vous intentez un procès de contrefaçon de brevet contre
toute entité (y compris une réclamation ou une contre-réclamation dans un
procès) alléguant que l'Ouvrage ou une Contribution de ce dernier constitue
une contrefaçon directe ou complice du brevet, alors toute licence de droits
de brevet qui Vous est accordée sous le présent accord de licence pour cet
Ouvrage prendra fin à compter de la date de dépôt de la plainte.
4. Redistribution.
Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Ouvrage ou des
Ouvrages dérivés de ce dernier sur tous les supports, avec ou sans
modifications, et sous la forme de code Source ou de code Objet, dès lors
que Vous respectez les conditions suivantes :