HP Serveur HP MediaSmart EX475 Manuel d'utilisation

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Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source

9-7

6. Marques commerciales.

La présente Licence n'accorde pas l'autorisation d'utiliser les appellations
commerciales, les marques commerciales, les marques de services ou les
noms de produits du Concédant, sauf si cela est requis pour l'utilisation
raisonnable et habituelle de la description de l'origine de l'Ouvrage et la
reproduction du contenu du fichier d'AVERTISSEMENT.

7. Avis de non responsabilité.

Sauf lorsque cela est explicitement prévu par la Loi ou accepté par écrit, le
détenteur des droits fournit l'Ouvrage (et chaque Contributeur fournit ses
Contributions) « EN L'ETAT », SANS GARANTIES NI CONDITIONS
D'AUCUNE SORTE, qu'elles soient expresses ou implicites, notamment,
concernant le TITRE, LA NON-CONTREFAÇON, LA QUALITE MARCHANDE
ou L'APTITUDE POUR UN USAGE PARTICULIER. Vous êtes responsable de
l’utilisation et de la redistribution correctes de l'Ouvrage et vous assumez les
risques associés à l'exercice des autorisations dans le cadre de la présente
Licence.

8. Limitation de responsabilité.

En aucune circonstance et sous aucune interprétation de la loi, qu'il s'agisse
de responsabilité civile (y compris la négligence), contractuelle ou autre, à
moins que cela ne soit requis par la loi applicable (par exemple en cas
d'actes délibérés ou de fautes lourdes) ou convenu par écrit, aucun
Contributeur ne pourra être tenu responsable à Votre égard pour tout
dommage direct, indirect, spécial ou secondaire ou consécutif de tout type
résultant du présent Contrat ou de l'impossibilité d'utiliser l'Ouvrage
(notamment, sans s'y limiter, les dommages liés à la perte de clientèle, aux
arrêts de travail, aux défaillances et aux dysfonctionnements informatiques
ou tout autre dommage ou perte commerciale), et ce même si le Contributeur
a été informé de la possibilité de tels dommages.

9. Acceptation de garantie et autres responsabilités.

Lors de la redistribution du présent Ouvrage ou des Ouvrages dérivés, Vous
pouvez offrir, et faire payer, l’acceptation du support, de la garantie, des
dédommagements, ou toute autre obligation et/ou droits conformes à cette
Licence. Cependant, lorsque Vous acceptez de telles obligations, Vous
n'agissez que pour votre compte et selon Votre propre responsabilité, non
pour le compte d’un autre Contributeur, et uniquement si Vous acceptez de
dédommager, de défendre, et de protéger chaque Contributeur contre toute
responsabilité ou revendication éventuelle découlant de votre acceptation de
toute garantie ou toute autre responsabilité.

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