ZOLL M Series Defibrillator Rev B ETCO2 - Manuel (Page 6)

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Garantie (Etats-Unis)
(a) ZOLL Medical Corporation garantit à l’acheteur initial
qu’à la date d’installation, ou trente (30) jours après
la date d’expédition par ZOLL Medical Corporation,
(au premier des termes échu), le matériel expédié
(hormis les accessoires et les électrodes) ne
présentera aucun défaut de pièce ou de main d’œuvre,
en conditions d’utilisation et de service normales,
pendant une période d’un (1) an. Pendant la période
de garantie, ZOLL Medical Corporation procédera à
la réparation ou au remplacement (à la seule discrétion
de ZOLL Medical Corporation) gratuit de toute pièce
de l’équipement présentant un défaut matériel ou de
fabrication constaté par ZOLL Medical Corporation.
Si après inspection, ZOLL Medical Corporation ne
décèle aucun défaut matériel ou de fabrication,
ZOLL Medical Corporation facturera au client la
réparation de la panne au tarif standard applicable.
(b) ZOLL Medical Corporation ne pourra être tenu
responsable de tout défaut de l’équipement, de la
panne d’une fonction ou de toute autre non-conformité
de l’équipement causée par ou imputable à : (i) une
modification de l’équipement par le client, à moins
que cette modification n’ait été effectuée avec
l’accord préalable écrit de ZOLL Medical Corporation ;
(ii) l’utilisation de l’équipement avec un équipement
associé ou complémentaire, (iii) une installation ou
un raccordement de l’équipement non conforme aux
consignes de ZOLL Medical Corporation, (iv) un usage
détourné ou abusif de l’équipement, une négligence ou
un accident. (c) Cette garantie ne couvre pas les articles
sujets à une usure ou à une extinction normales lors de
leur utilisation, notamment les lampes, fusibles, piles,
câbles patient et accessoires. (d) La garantie énoncée
ci-dessus constitue le recours exclusif du client et la
garantie exclusive de ZOLL Medical Corporation pour
tout manquement vis-à-vis de la garantie liée à
l’équipement fourni. (e) Limite de responsabilité : ZOLL
ne pourra en aucun cas être tenu responsable de
dommages (ou préjudices) non établis, indirects,
accessoires ou immatériels envers l’acheteur, en cas
de défaillance par rapport aux clauses de garantie,
manquement à un objectif fondamental, ou toute autre
catégorie juridique, notamment pertes de bénéfices,
de fonds, diminution de production, perte de prestige,
dommages matériels, remplacement de matériel et
de biens, même si ZOLL a été avisé de l’éventualité
de ces dommages.
LA GARANTIE ÉNONCÉE AUX PRÉSENTES EST
EXCLUSIVE ET ZOLL MEDICAL CORPORATION
REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE
GARANTIE ÉCRITE, ORALE, IMPLICITE OU LÉGALE,
Y COMPRIS MAIS NON LIMITÉ À TOUTE GARANTIE
DE COMMERCIALISATION OU D’ADAPTATION À UN
USAGE PARTICULIER.
Pour toute information complémentaire, contacter
ZOLL Medical Corporation au 1-800-348-9011.
En dehors des États-Unis, les demandes
peuvent être adressées à un centre agréé
par ZOLL Medical Corporation.
Licence d’utilisation du logiciel
Lire attentivement le manuel de l’opérateur et le
contrat de licence avant d’utiliser un produit M Series.
Le logiciel intégré au système est protégé par les lois
et les traités internationaux sur le copyright ainsi que
par les lois et les traités sur la propriété intellectuelle.
Ce logiciel est concédé sous licence et non vendu.
L’acceptation de la livraison et l’utilisation de ce
système vaut pour acceptation par le Client des
conditions suivantes :
1. Octroi de licence : Considérant le paiement de
la licence d’utilisation du logiciel, intégrée dans le prix
d’achat du produit, ZOLL Medical Corporation octroie
à l’acheteur une licence non exclusive d’utilisation
du logiciel du système sous forme objet-code
uniquement ; le Client ne pourra en aucun cas
concéder de sous-licence.
2. Propriété du logiciel/micrologiciel : Le titre de
propriété et tous les droits et intérêts du logiciel
système et de toutes ses copies restent à tout
moment la propriété du fabricant et des concédants
de ZOLL Medical Corporation et ne sont pas
transférés à l’acheteur.
3. Cession : L’acheteur s’engage à ne pas céder,
concéder en sous-licence ni transférer ou partager
ses droits à la licence sans l’autorisation expresse
écrite de ZOLL Medical Corporation.
4. Restrictions d’utilisation : L’Acheteur peut
transférer physiquement les produits d’un endroit
à un autre à condition de ne pas faire de copie
du logiciel/micrologiciel. Il est interdit de divulguer,
publier, traduire, mettre en vente ou distribuer à des
tiers des copies du logiciel/micrologiciel. Il est interdit
de modifier, adapter, traduire, réutiliser des éléments
ou des processus, décompiler, faire une compilation
croisée, désassembler ou créer des produits dérivés
à partir du logiciel/micrologiciel.
AUCUNE LICENCE IMPLICITE
La possession ou l’achat de cet appareil ne confère
aucune licence explicite ou implicite d’utilisation de
l’appareil avec des pièces de rechange qui pourraient,
seules ou associées à l’appareil, entrer dans le champ
d’application d’un ou de plusieurs brevets
concernant l’appareil.