Limites de garantie, Limites de responsabilité, Législations locales – HP Imprimante tout-en-un HP Officejet 4215xi Manuel d'utilisation

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guide de l'utilisateur

informations sur la garantie

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HP n’est tenu à aucune obligation de réparation, de remplacement ou de remboursement

tant que le Client n’a pas retourné à HP le Produit défectueux.
Le produit de remplacement peut être neuf ou "comme neuf", si les fonctionnalités sont au

moins égales à celles du Produit qu’il remplace.
Les produits HP, y compris chaque Produit, peuvent contenir des pièces, des composants

ou des matériaux remis à neuf, dont les performances sont équivalentes à celles des

éléments neufs.
La garantie limitée de HP pour chaque produit est valable dans chaque pays/région ou

localité où le produit HP couvert par la garantie est distribué par HP. Les contrats portant

sur des services de garantie supplémentaires, tels que le service sur site, sont disponibles

auprès de tout service agréé par HP dans les pays/régions où le produit est distribué par

HP ou auprès d’un représentant agréé.

limites de garantie

DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, NI HP NI SES

FOURNISSEURS TIERS N’OFFRENT QUELQUE AUTRE RECOURS OU GARANTIE QUE CE

SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET EXCLUENT TOUTE GARANTIE DE

COMMERCIALISATION, D’ASSURANCE DE QUALITE MARCHANDE ET

D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER.

limites de responsabilité

Dans la limite autorisée par les législations locales, les recours énoncés dans la présente

Déclaration de garantie limitée sont les recours uniques et exclusifs auxquels le client peut

prétendre.
DANS LA LIMITE PERMISE PAR LES LEGISLATIONS LOCALES, A L’EXCEPTION DES

OBLIGATIONS EXPRESSEMENT ENONCEES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE

GARANTIE LIMITEE, NI HP NI SES FOURNISSEURS TIERS NE POURRONT ETRE TENUS

POUR RESPONSABLES DE QUELQUE DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, FORTUIT

OU CONSECUTIF, QUE LA RECLAMATION SOIT FONDEE SUR UN CONTRAT OU UN

PREJUDICE SUBI, OU QUELLE QUE SOIT LA RAISON LEGALE INVOQUEE, MEME SI HP

A ETE AVISE DU RISQUE DUDIT DOMMAGE.

législations locales

Cette déclaration de garantie limitée donne au Client des droits légaux spécifiques. Il se

peut également que le client ait des droits supplémentaires, variables aux Etats-Unis d’un

Etat à l’autre, au Canada d’une province à l’autre, et dans le reste du monde d’un pays

ou d’une région à l’autre.
Si cette déclaration de garantie limitée entre en conflit avec la législation locale en vigueur,

elle doit être modifiée pour se conformer à ladite législation. Selon certaines législations

locales, certains des refus et limites de garantie exposés dans la présente Déclaration

peuvent ne pas s’appliquer au Client. Par exemple, certains Etats américains, de même

que certains gouvernements en dehors des Etats-Unis (y compris certaines provinces

canadiennes), peuvent :
Interdire aux refus et limites de garantie exposés dans la présente Déclaration de

restreindre les droits légaux d’un consommateur (comme c’est le cas au Royaume-Uni) ;
Restreindre de quelque façon que ce soit la capacité pour un fabricant d’imposer de tels

refus ou limites de garantie ; ou
Accorder au client des droits supplémentaires au titre de la garantie, spécifier des durées

de garantie implicites que le fabricant ne peut pas refuser ou lui interdire de limiter la durée

d’une garantie implicite.

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