HP Imprimante HP Designjet série 4000 - Manuel (Page 276)

Résiliation. HP peut résilier votre licence après notification, en cas de non-respect de
l'un de ces termes de licence. Dès résiliation, vous devez immédiatement détruire le
Logiciel ainsi que toutes les copies, adaptations et parties intégrées sous quelque
forme que ce soit.
Exigences à l'exportation. Vous n'êtes pas autorisé à exporter ni à réexporter le
Logiciel, ou toute copie ou adaptation en violation des lois ou réglementations
applicables.
Droits limités du gouvernement des Etats-Unis. Le Logiciel et toute documentation qui
l'accompagne ont été développés entièrement avec des fonds privés. Ils sont fournis
et concédés sous licence comme « logiciel informatique commercial » tel que défini
dans les textes DFARS 252.227-7013 (octobre 1988), DFARS 252.211-7015
(mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), comme « élément commercial » tel
que défini dans le texte FAR 2.101(a) ou comme « logiciel informatique limité » tel
que défini dans le texte FAR 52.227-19 (juin 1987)(ou toute clause de contrat ou
réglementation d'agence équivalente), quel que soit celui qui s'applique. Vous
disposez uniquement des droits accordés pour ce Logiciel et toute documentation qui
l'accompagne par la clause FAR ou DFARS applicable, ou le contrat de logiciel
standard HP relatif au produit concerné.
Logiciel Open Source. Le logiciel Open Source est constitué de composants
logiciels individuels, chacun d'eux possédant ses propres droits d'auteur et conditions
de licence applicables. Vous devez consulter les licences qui figurent dans les
packages individuels pour avoir connaissance des droits qui vous sont concédés. Les
licences sont disponibles dans le dossier licences sur le CD-ROM Utilisation de votre
imprimante livré avec l'imprimante. Les droits d'auteur sur le Logiciel Open Source
sont détenus par les détenteurs de droits d'auteur.
Bibliographie Open Source
● Ce produit comprend des logiciels développés par Apache Software Foundation
(http://www.apache.org/).
● Le code source, le code objet et la documentation du package com.oreilly.servlet
sont concédés sous licence par Hunter Digital Ventures, LLC.
Chapitre 25
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Informations
légales