HP Imprimante HP Designjet série 4000 - Manuel (Page 275)

Accord de licence du logiciel Hewlett-Packard
AVERTISSEMENT : L'UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES
DE LA LICENCE DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. EN UTILISANT LE
LOGICIEL, VOUS ACCEPTEZ CES TERMES DE LICENCE. SI VOUS NE LES
ACCEPTEZ PAS, VOUS DEVEZ RETOURNER LE LOGICIEL A L'ENDROIT OU
VOUS VOUS L'ETES PROCURE, AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT
INTEGRAL. SI LE LOGICIEL EST ACCOMPAGNE D'UN AUTRE PRODUIT, VOUS
DEVEZ EGALEMENT RENVOYER L'INTEGRALITE DU PRODUIT NON UTILISE
AFIN D'EN OBTENIR LE REMBOURSEMENT INTEGRAL.
TERMES DE LA LICENCE DU LOGICIEL HP
Les termes suivants régissent votre utilisation du logiciel de l'imprimante HP Designjet
série 4000 sauf si vous avez conclu un accord distinct avec HP.
Définitions. Le logiciel de l'imprimante HP Designjet série 4000 comprend le produit
logiciel HP (le « Logiciel ») et les composants du Logiciel Open Source.
Le « Logiciel Open Source » représente différents composants du Logiciel Open
Source, y compris, mais de manière non limitative, Apache, Tomcat, MySQL et
omniORB, concédés sous licence conformément aux termes des contrats de licence
Open Source applicables qui figurent dans les documents associés à ce logiciel
(reportez-vous à la section « Logiciel Open Source » ci-dessous).
Concession de licence. HP vous octroie une licence pour l'utilisation d'une copie du
Logiciel préinstallé sur l'imprimante HP Designjet série 4000. « Utiliser » représente le
stockage, le chargement, l'exécution ou l'affichage du Logiciel. Vous n'êtes pas
autorisé à modifier le Logiciel ni à désactiver les fonctions de licence ou de contrôle
du Logiciel.
Propriété. Le Logiciel appartient à HP ou à ses fournisseurs tiers, qui détiennent les
droits d'auteur correspondants. Votre licence ne confère au Logiciel aucun titre ou
droit de propriété et ne représente pas une vente de tout droit du Logiciel. Les
fournisseurs tiers de HP sont habilités à protéger leurs droits dans l'éventualité d'une
violation de ces termes de licence.
Copies et adaptations. Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des
adaptations du Logiciel à des fins d'archivage ou lorsque la copie ou l'adaptation est
une étape essentielle de l'Utilisation autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous
les avis sur les droits d'auteur du Logiciel d'origine sur toutes les copies ou
adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur un réseau public.
Aucun désassemblage ni décryptage. Vous n'êtes pas autorisé à démonter ni
décompiler le Logiciel sans le consentement écrit préalable de HP. Dans certains
pays, le consentement de HP peut ne pas être nécessaire pour une décompilation ou
un désassemblage limité. Si vous y êtes invité, vous fournirez à HP des informations
raisonnablement détaillées sur tout désassemblage ou toute décompilation. Vous
n'êtes pas autorisé à décrypter le Logiciel sauf si le décryptage se révèle nécessaire
dans le fonctionnement du Logiciel.
Transfert. Votre licence sera automatiquement résiliée si vous transférez le Logiciel.
Lors du transfert, vous devez remettre le Logiciel, y compris toute copie et la
documentation associée, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit
accepter ces termes de licence en tant que condition au transfert.
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Informations
légales