HP Gamme d'imprimantes multifonction HP Color LaserJet 9500 - Manuel (Page 337)

FRWW Informations sur la garantie 323
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Copies et adaptations
Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du logiciel à des fins d'archivage, ou lorsque la copie ou
l'adaptation constitue une étape indispensable de l'utilisation autorisée du logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de
copyright du logiciel original sur toutes les copies ou adaptations. Vous n'êtes pas autorisé à copier le logiciel sur un réseau
public.
Désassemblage ou décodage interdit
Il est interdit de désassembler ou de décompiler le logiciel sans l'accord écrit préalable de HP. Dans certaines juridictions,
l'accord de HP peut ne pas être requis pour des décompilations ou des désassemblages limités. Sur demande, vous
fournirez à HP des informations détaillées concernant tout désassemblage ou décompilation. Vous n'êtes pas autorisé à
décoder le logiciel sauf si le décodage est une étape incontournable de son utilisation.
Transfert
Votre licence d'utilisation prend automatiquement fin en cas de transfert du logiciel. Dès qu'un transfert a lieu, vous devez
fournir le logiciel, ainsi que ses copies et la documentation connexe, au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert
doit accepter les termes de cette licence comme condition imposée au transfert.
Résiliation
HP peut révoquer votre licence d'utilisation sur préavis en cas de non-respect des termes de cette licence. A la résiliation
du contrat, vous devez détruire immédiatement le logiciel, ainsi que toutes les copies, adaptations et parties fusionnées de
toute sorte.
Critères d'exportation
Vous n'êtes pas autorisé à exporter ou à réexporter le logiciel, ou toute copie ou adaptation de ce logiciel, sous peine d'être
en infraction vis-à-vis des lois ou réglementations en vigueur.