HP Gamme d'imprimantes multifonction HP Color LaserJet 9500 - Manuel (Page 335)

FRWW Informations sur la garantie 321
10
DANS LA MESURE PERMISE PAR LE DROIT LOCAL, EN AUCUN CASHP OU SES FOURNISSEURS NE SERONT
TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS, ACCESSOIRES, INDIRECTS (Y
COMPRIS LES PERTES DE PROFITS ET DE DONNEES) OU AUTRES DOMMAGES RELATIFS A UN CONTRAT, UN
PREJUDICE OU AUTRE.
LES TERMES DE GARANTIE DE CETTE DECLARATION, SAUF DANS LES LIMITES LEGALEMENT AUTORISEES,
N'EXCLUENT PAS, NI NE LIMITENT, NI NE MODIFIENT LES DROITS DE VENTE STATUTAIRES OBLIGATOIRES
APPLICABLES, MAIS VIENNENT S'AJOUTER A CES DROITS.