Pioneer BDP-LX52 - Manuel (Page 57)

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Licence, et les autorisations qu’elle octroie aux autres
concessionnaires s’étendent à l’ensemble de l’ouvrage et
par conséquent à chaque et toute partie indifférement de
qui l’a écrite.
Par conséquent, l’objet du présent article n’est pas de
revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un
ouvrage entièrement écrit par vous ; son objet est plutôt
d’exercer le droit de contrôler la distribution d’ouvrages
dérivés ou d’ouvrages collectifs fondés sur la Bibliothèque.
De plus, la simple proximité de la Bibliothèque avec un
autre ouvrage qui n’est pas fondé sur la Bibliothèque (ou
un ouvrage fondé sur la Bibliothèque) sur une partition
d’un espace de stockage ou un support de distribution ne
place pas cet autre ouvrage dans le champ d’application
de la présente Licence.
3. Vous pouvez choisir d’appliquer les termes de la Licence
Générale Publique GNU ordinaire au lieu de ceux de cette
Licence à une copie donnée de cette Bibliothèque. Pour le
faire, vous devez modifier les notices qui se réfèrent à
cette Licence, de sorte qu’elles se réfèrent plutôt à la
Licence Générale Publique GNU version 2, au lieu de cette
Licence. (Si une version officielle plus récente que la
version 2 de la Licence Générale Publique GNU ordinaire
a été publiée, alors vous pouvez spécifier plutôt cette
version si vous le souhaitez.) N’effectuez aucun autre
changement à ces notices.
Dès que ce changement a été fait dans une copie donnée,
il est irréversible pour cette copie et donc la Licence
Générale Publique GNU ordinaire s’appliquera à toutes les
copies suivantes et à tous travaux dérivés effectués à partir
de cette copie. Cette option est utile quand vous souhaitez
copier une partie du code de la Bibliothèque en un
programme qui n’est pas une bibliothèque.
4. Vous pouvez copier et distribuer la Bibliothèque (ou une
portion ou un dérivé de celle-ci, suivant les termes de la
Section 2) sous forme de code objet ou exécutable suivant
les termes des Sections 1 et 2 ci-dessus, pourvu que vous
l’accompagniez du code source correspondant sous forme
lisible par une machine, qui doit être distribué suivant les
termes des sections 1 et 2 ci-dessus sur un support utilisé
habituellement pour l’échange de logiciels.
Si la distribution du code objet se fait en offrant l’accès à
la copie depuis un emplacement désigné, alors une offre
d’accès équivalente pour copier le code source depuis le
même emplacement satisfait à l’obligation de distribuer le
code source, même si des parties tierces ne sont pas
obligées de copier simultanément le code source en
même temps que le code objet.
5. Un programme qui ne contient aucun dérivé d’une
quelconque partie de la Bibliothèque, mais est conçu pour
travailler avec la Bibliothèque en étant compilé ou lié avec
cette Bibliothèque, est appelé un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque”. Un tel touvrage, pris isolément, n’est pas un
ouvrage dérivé de la Bibliothèque et tombe par conséquent
hors du champ d’application de cette Licence.
Cependant, la liaison avec la Bibliothèque d’un “ouvrage
utilisant la Bibliothèque” crée un exécutable qui est un
dérivé de la Bibliothèque (car il contient des parties de la
Bibliothèque), plutôt qu’un “ouvrage utilisant la
Bibliothèque”. L’exécutable est par conséquent couvert
par cette Licence. La Section 6 établit les termes de
distribution de tels exécutables.
Quand un “ouvrage utilisant la Bibliothèque” utilise des
éléments d’un fichier d’en-tête faisant partie de la
Bibliothèque, le code objet de cet ouvrage peut être un
ouvrage dérivé de la Bibliothèque même si son code
source ne l’est pas. Cette définition prendra son sens tout
particulièrement si l’ouvrage peut être lié sans la
Bibliothèque ou si l’ouvrage est lui-même une
bibliothèque. Les délimitations de ce cas ne sont pas
définies de façon précise par la loi.
Si un tel fichier objet utilise uniquement des paramètres
numériques, des schémas et accesseurs de structures de
données, des petites macros et des petites fonctions en
ligne (dix lignes de source ou moins en longueur), alors
l’utilisation du fichier objet est non restreinte,
indépendamment du fait que cela constitue légalement
un ouvrage dérivé. (Les règles de la Section 6
s’appliqueront tout de même aux exécutables contenant
ce code objet plus des portions de la Bibliothèque.)
Autrement, si l’ouvrage est un dérivé de la Bibliothèque,
vous pouvez distribuer le code objet pour cet ouvrage
suivant les termes de la Section 6. Les règles de la section
6 s’appliquent alors à tout exécutable contenant cet
ouvrage, que ce dernier soit ou ne soit pas lié directement
avec la Bibliothèque elle-même.
6. Par exception aux Sections ci-dessus, vous pouvez aussi
combiner ou lier un “ouvrage utilisant la Bibliothèque”
avec la Bibliothèque pour produire un ouvrage contenant
des portions de la Bibliothèque et distribuer cet ouvrage
suivant les termes de votre choix, pourvu que ces termes
permettent la modification de l’ouvrage pour les besoins
propres du client et l’ingénierie inverse permettant le
déboguage de telles modifications.
Vous devez donner une notice explicite et évidente avec
chaque copie de l’ouvrage montrant que la Bibliothèque
est utilisée dans celui-ci et que la Bibliothèque est
couverte par cette Licence. Vous devez fournir une copie
de cette Licence. Si l’ouvrage lors de son exécution affiche
des notices de droits et propriétés intellectuelles, vous
devez inclure la notice pour la Bibliothèque parmi celles-
ci, ainsi qu’une référence adressée à l’utilisateur vers une
copie de cette Licence. Vous devez aussi effectuer l’une
des tâches suivantes :
a)Accompagner l’ouvrage du code source complet
correspondant, lisible par une machine, pour la
Bibliothèque incluant tout changement quelconque
effectué dans l’ouvrage (qui doit être distribué suivant
les Sections 1 et 2 ci-dessus) ; et, si l’ouvrage est un
exécutable liй а la Bibliothèque, fournir la totalité de
“l’ouvrage utilisant la Bibliothèque”, lisible par une
machine, sous forme de code objet et/ou source, de
sorte que l’utilisateur puisse modifier la Bibliothèque et
la relier pour produire un exécutable modifié contenant
la Bibliothèque modifiée. (Il est admis que l’utilisateur
qui change le contenu de fichiers de définition dans la
Bibliothèque ne sera pas nécessairement capable de
recompiler l’application pour utiliser les définitions
modifiées.)
b) Utiliser un mécanisme approprié de bibliothèque
partagée pour le lien à la Bibliothèque. Un mécanisme
approprié est celui qui (1) utilise à l’exécution une copie
de la Bibliothèque déjà présente sur le système de
l’ordinateur de l’utilisateur, plutôt que de copier les
fonctions de bibliothèque dans l’exécutable et (2)
fonctionnera correctement avec une version modifiée de
la Bibliothèque, si l’utilisateur en installe une, tant que la
version modifiée est compatible au niveau de l’interface
avec la version avec laquelle l’ouvrage a été réalisé.
c) Accompagner l’ouvrage d’une offre écrite, valide pour
au moins trois ans, de donner au même utilisateur les
éléments spécifiés dans la Sous-section 6a, ci-dessus,
contre un paiement n’excédant pas le coût requis pour
effectuer cette distribution.
d) Si la distribution de l’ouvrage est faite en offrant l’accès
à une copie depuis un emplacement désigné, offrir un
accès équivalent depuis le même emplacement pour
copier les éléments spécifiés ci-dessus.
e) Vérifier que l’utilisateur a déjà reçu une copie de ces
éléments ou que vous en avez déjà envoyé une copie à
cet utilisateur.
Pour un exécutable, la forme requise de “l’ouvrage
utilisant la Bibliothèque” doit inclure toutes les données
et programmes utilitaires nécessaires permettant de
reproduire l’exécutable à partir de ceux-ci. Cependant, par
exception, les éléments à distribuer n’ont pas besoin
d’inclure tout ce qui est normalement distribué (que ce
soit sous forme source ou binaire) avec les composants
majeurs (compilateur, noyau, et autres composants
similaires) du système d’exploitation sur lequel
l’exécutable tourne, à moins que ce composant lui-même
n’accompagne l’exécutable.
Il peut arriver que ces conditions nécessaires
contredisent les restrictions de licence d’autres
bibliothèques propriétaires qui n’accompagnent pas
normalement le système d’exploitation. Une telle
contradiction signifie que vous ne pouvez pas les utiliser
en même temps que la Bibliothèque dans un exécutable
que vous distribuez.
7. Vous pouvez placer les facilités de bibliothèque, qui sont
un ouvrage basé sur la Bibliothèque, côte à côte dans une
unique bibliothèque avec d’autres facilités de
bibliothèque non couvertes par cette Licence et distribuer
une bibliothèque combinée, pourvu que la distribution
séparée de l’ouvrage basé sur la Bibliothèque et des
autres facilités de bibliothèque soit autrement permise, et
pourvu que vous effectuiez chacune des deux tâches
suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque combinée avec une copie du
même ouvrage basé sur la Bibliothèque, non combinée
avec d’autres facilités de bibliothèque. Cela doit être
distribué suivant les termes des Sections ci-dessus.
b) Donner une notice évidente avec la bibliothèque
combinée, du fait qu’une partie de celle-ci est un ouvrage
basé sur la Bibliothèque, et expliquer où trouver la forme
non combinée coexistante du même ouvrage.
8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder en sous-
licence, lier ou distribuer la Bibliothèque, autrement que
de la façon décrite expressément par cette Licence. Toute
tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence,
lier ou distribuer la Bibliothèque d’une autre manière est
réputée non valable, et met immédiatement fin à vos
droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les tiers
ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la
présente Licence ne verront pas leurs autorisations
résiliées aussi longtemps que lesdits tiers se conforment
pleinement à elle.
9. Vous n’êtes pas obligé d’accepter la présente Licence étant
donné que vous ne l’avez pas signée. Cependant, rien
d’autre ne vous accorde l’autorisation de modifier ou
distribuer la Bibliothèque ou les ouvrages fondés sur lui.
Ces actions sont interdites par la loi si vous n’acceptez pas
la présente Licence. En conséquence, en modifiant ou
distribuant la Bibliothèque (ou un ouvrage quelconque
fondé sur la Bibliothèque), vous signifiez votre acceptation
de la présente Licence, et de toutes ses conditions
concernant la copie, la distribution ou la modification de la
Bibliothèque ou des ouvrages fondés sur lui.
10.Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque (ou
n’importe quel ouvrage fondé sur la Bibliothèque), une
licence est automatiquement concédée au destinataire par
le concédant original de la licence, l’autorisant à copier,
distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque, sous réserve des
présentes conditions. Vous ne pouvez imposer une
quelconque limitation supplémentaire à l’exercice des
droits octroyés au titre des présentes au destinataire. Vous
n’avez pas la responsabilité d’imposer le respect de la
présente Licence à des tiers.
11.Si, par suite d’une décision judiciaire ou d’une allégation
d’infraction d’un brevet ou pour toute autre raison (non limitée
aux problèmes de brevets), des conditions vous sont imposées
(que ce soit par une ordonnance de justice, une transaction
amiable ou contractuelle ou toute autre raison) qui
contredisent les conditions de cette Licence, elles ne vous
dégagent pas des obligations de cette Licence. Si vous ne
pouvez pas distribuer de manière à satisfaire simultanément
vos obligations au titre de la présente Licence et toute autre
obligation pertinente, alors il en découle que vous ne pouvez
pas du tout distribuer la Bibliothèque. Par exemple, si une
licence de brevet ne permettait pas une redistribution sans
redevance de la Bibliothèque par tous ceux qui reçoivent une
copie directement ou indirectement par votre intermédiaire,
alors la seule façon pour vous de satisfaire à la fois à la licence
du brevet et à la présente Licence serait de vous abstenir
totalement de toute distribution de la Bibliothèque. Si une
partie quelconque de cet article est tenue pour nulle ou
inopposable dans une circonstance particulière quelconque,
l’intention est que le reste de l’article s’applique.
La totalité de la section s’appliquera dans toutes les autres
circonstances. Cet article n’a pas pour but de vous induire à
transgresser un quelconque brevet ou d’autres
revendications à un droit de propriété ou à contester la
validité de la moindre de ces revendications ; cet article a
pour seul objectif de protéger l’intégrité du système de
distribution du logiciel libre, qui est mis en oeuvre par la
pratique des licences publiques. De nombreuses personnes
ont fait de généreuses contributions au large spectre de
logiciels distribués par ce système en se fiant à l’application
cohérente de ce système ; il appartient à chaque auteur/
donateur de décider si il ou elle veut distribuer du logiciel par
l’intermédiaire d’un quelconque autre système, et un
concessionnaire ne peut imposer ce choix.
Cet article a pour but de rendre totalement limpide ce que
l’on pense être une conséquence du reste de la présente
Licence.
12.Si la distribution et/ou l’utilisation de la Bibliothèque sont
limitées dans certains pays que ce soit par des brevets ou
par des interfaces soumises au droit d’auteur, le titulaire
original des droits d’auteur qui décide de couvrir la
Bibliothèque par la présente Licence peut ajouter une
limitation géographique de distribution explicite qui exclue
ces pays, afin que la distribution soit permise seulement
dans ou entre les pays qui ne sont pas ainsi exclus. Dans ce
cas, la présente Licence incorpore la limitation comme si
elle était écrite dans le corps de la présente Licence.
13.La Free Software Foundation peut, de temps à autre,
publier des versions révisées et/ou nouvelles de la Licence
Publique Générale Limitée. De telles nouvelles versions
seront similaires à la présente version dans l’esprit mais
pourront différer dans le détail pour prendre en compte de
nouvelles problématiques ou inquiétudes.
Chaque version possède un numéro de version la
distinguant. Si la Bibliothèque précise le numéro de
version de la présente Licence qui s’y applique et “une
version ultérieure quelconque”, vous avez le choix de
suivre les conditions de la présente version ou de toute
autre version ultérieure publiée par la Free Software
Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie aucun numéro
de version de la présente Licence, vous pouvez choisir une
version quelconque publiée par la Free Software
Foundation à quelque moment que ce soit.
14.Si vous souhaitez incorporer des parties de la Bibliothèque
dans d’autres programmes libres dont les conditions de
distribution sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui en
demander l’autorisation. Pour les logiciels dont la Free
Software Foundation est titulaire des droits d’auteur, écrivez
à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois des
exceptions dans ce sens. Notre décision sera guidée par le
double objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés
de nos logiciels libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
15.COMME LA LICENCE DE LA BIBLIOTHÈQUE EST
CONCÉDÉE À TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE
S’APPLIQUE À LA BIBLIOTHÈQUE, DANS LES LIMITES
AUTORISÉES PAR LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION
CONTRAIRE ÉCRITE, LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR
ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA
BIBLIOTHÈQUE “EN L’ÉTAT”, SANS AUCUNE GARANTIE DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ À
UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA
TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX
PERFORMANCES DE LA BIBLIOTHÈQUE. SI LA
BIBLIOTHÈQUE SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUSE, LE COÛT DE
L’ENTRETIEN, DES RÉPARATIONS OU DES CORRECTIONS
NÉCESSAIRES VOUS INCOMBE INTÉGRALEMENT.
16.EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU
UNE CONVENTION ÉCRITE L’EXIGE, UN TITULAIRE DE
DROIT D’AUTEUR, QUEL QU’IL SOIT, OU TOUTE PARTIE
QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LA
BIBLIOTHÈQUE COMME PERMIS CI-DESSUS, NE
POURRAIT ÊTRE TENU POUR RESPONSABLE À VOTRE
ÉGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES
GÉNÉRIQUES, SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU
CONSÉCUTIFS, RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE
L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (Y
COMPRIS, MAIS SANS Y ÊTRE LIMITÉ, LA PERTE DE
DONNÉES, OU LE FAIT QUE DES DONNÉES SOIENT
RENDUES IMPRÉCISES, OU LES PERTES ÉPROUVÉES
PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE FAIT QUE LA
BIBLIOTHÈQUE ÉCHOUE À INTEROPÉRER AVEC UN
AUTRE LOGICIEL, QUEL QU’IL SOIT) MÊME SI LE DIT
TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR OU LA PARTIE
CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouvelles
Bibliothèques
Si vous développez une nouvelle bibliothèque et voulez
qu’elle soit le plus possible utilisable par le public, nous
recommandons d’en faire un logiciel libre que chacun peut
redistribuer et changer. Vous pouvez le faire en permettant
la redistribution suivant ces termes (ou, éventuellement les
termes de la Licence Générale Publique ordinaire).
Pour appliquer ces termes, attachez les notices suivantes à
la bibliothèque. Le plus sûr est de les ajouter au début de
chaque fichier source pour véhiculer le plus efficacement
possible l’absence de toute garantie ; chaque fichier devrait
aussi contenir au moins la ligne “copyright” et une
indication de l’endroit où se trouve l’avis complet.
<Une ligne donnant le nom de la bibliothèque et une
courte idée de ce qu’elle fait.>
Copyright © <année> <nom de l’auteur>
Cette bibliothèque est un logiciel libre ; vous pouvez la
redistribuer et/ou la modifier au titre des clauses de la
Licence Publique Générale GNU, telle que publiée par la
Free Software Foundation ; soit la version 2.1 de la Licence,
ou (à votre discrétion) une version ultérieure quelconque.
Cette bibliothèque est distribuée dans l’espoir qu’elle sera
utile, mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même une
garantie implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. Voir la
Licence Publique Générale GNU Limitée pour plus de détails.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence Publique
Générale GNU Limitée avec cette bibliothèque ; si ce n’est pas
le cas, écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51 Franklin
Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous
contacter par courrier électronique et courrier postal.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous
travaillez en tant que développeur) ou de votre école, si c’est
le cas, qu’il (ou elle) signe une “renonciation aux droits
d’auteur”concernant la bibliothèque, si nécessaire. Voici un
exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute
prétention sur les droits d’auteur de la bibliothèque
‘Frob’(une bibliothèque destinée à déplier les coudes)
écrit par James Random Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1990
Ty Coon, Président du Vice
Voilà tout ce qui est nécessaire !
LX52_VXJ5_IBD_FR.book Page 57 Tuesday, March 17, 2009 12:12 PM