Accord de licence, Pioneer avic-hd3, Introduction – Pioneer AVIC-HD3-II Manuel d'utilisation

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Accord de licence

PIONEER AVIC-HD3

II

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LÉGAL
ENTRE VOUS, LUTILISATEUR FINAL ET
PIONEER CORP. (JAPON) (appelé
“PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT
LES CONDITIONS GÉNÉRALES DE CET AC-
CORD AVANT D

’UTILISER LE LOGICIEL IN-

STALLÉ SUR LES PRODUITS PIONEER. EN
UTILISANT LE LOGICIEL INSTALLÉ SUR LES
PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ
D

’ÊTRE TENU PAR LES CONDITIONS DU PRÉ-

SENT ACCORD. LE LOGICIEL INCLUT UNE
BASE DE DONNÉES SOUS LICENCE DE
FOURNISSEUR(S) TIERS (

“FOURNISSEURS”)

ET LES CONDITIONS DES FOURNISSEURS
SEPARÉES, JOINTES AU PRÉSENT ACCORD,
S

’APPLIQUENT À VOTRE UTILISATION DE LA

BASE DE DONNÉES (reportez-vous à la page
15).
SI VOUS N

’ACCEPTEZ PAS TOUTES CES

CONDITIONS, VEUILLEZ RETOURNER LES
PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGI-
CIEL ET LES DOCUMENTS ÉCRITS) DANS LES
CINQ (5) JOURS SUIVANT RÉCEPTION DES
PRODUITS, AU REVENDEUR PIONEER
AGRÉÉ À L

’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ

ACHETÉS.

1

OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transfé-
rable et non exclusif d

’utilisation du logiciel

installé sur les produits Pioneer (appelé le
“Logiciel”) et de la documentation concer-
née uniquement pour votre usage personnel
ou pour une utilisation interne au sein de
votre entreprise, uniquement sur les pro-
duits Pioneer.
Vous ne pouvez pas effectuer de copie,
rétro-ingénierie, traduction, port, modifica-
tion ou travaux dérivés du Logiciel. Vous ne
pouvez pas prêter, louer, divulguer, vendre,
attribuer, donner à bail, accorder une sous-
licence, mettre sur le marché ou transférer
le Logiciel ou l

’utiliser d’une manière quel-

conque non expressément autorisée par cet
accord. Vous ne pouvez pas extraire ou es-

sayer d

’extraire le code source ou la struc-

ture de la totalité ou d

’une partie du Logiciel

par rétro-ingénierie, démontage, décompila-
tion ou tout autre moyen. Vous ne pouvez
pas utiliser le Logiciel pour faire fonctionner
un bureau de service ou pour toute autre fi-
nalité, liée au traitement de données pour
d

’autres personnes ou entités.

Pioneer et les personnes autorisées conser-
veront tous les droits d

’auteur, secrets

commerciaux, brevets et autres droits de
propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est pro-
tégé par des droits d

’auteur et il ne peut être

copié, même modifié ou fusionné avec d

’au-

tres produits. Vous ne pouvez pas altérer ou
modifier les mentions de copyrights ou des
droits exclusifs du propriétaire présents
dans le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de li-
cence sur le Logiciel, la documentation qui
s

’y rapporte et une copie de l’Accord de Li-

cence à un tiers, à condition que celui-ci
lise et accepte les conditions générales de
ce document.

Introduction

Fr

12

Chapitre

01

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