HP Serveur HP MediaSmart EX490 Manuel d'utilisation

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Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source

1.5. « Exécutable »

est le Code couvert sous toute autre forme que le Code Source.

1.6. « Développeur initial »

est l'individu ou entité identifié comme le Développeur initial dans la mention de Code source
requise par la

Pièce A

.

1.7. « Oeuvre d'appartenance »

est l'oeuvre qui combine le Code couvert ou des portions de ce dernier avec le code non couvert
par les termes de la présente Licence.

1.8. « Licence »

est le présent document.

1.8.1. « Pouvant être concédé sous licence »

signifie avoir le droit de concéder, dans la plus grande mesure possible, que ce soit au moment de
l'octroi initial ou par acquisition ultérieure, n'importe lequel et tous les droits mentionnés dans la
présente.

1.9. « Modifications »

est tout ajout ou toute suppression apporté(e) au contenu ou à la structure soit du Code d'origine
soit de toute Modification précédente. Lorsque le Code couvert est publié sous forme d'une série
de fichiers, une modification est :

Tout ajout ou suppression apporté(e) au contenu d'un fichier contenant le Code d'origine ou toute
Modification précédente.

Tout nouveau fichier contenant une partie du Code d'origine ou toute Modification précédente.

1.10. « Code d'origine »

est le Code source d'un logiciel informatique qui est décrit dans la mention de Code Source
requise par la

Pièce A

en tant que Code d'origine et qui, au moment de sa publication sous la

présente Licence n'est pas encore le Code couvert régit par la présente Licence.

1.10.1. « Revendications de brevet »

est toute revendication de brevet, actuellement détenue ou acquise par la suite, y compris
notamment les revendications relatives à la méthode, au processus, aux appareils, concernant tout
brevet pouvant être concédé sous licence par le cédant.

1.11. « Code Source »

désigne la forme préférée du Code couvert pour y apporter des modifications, comprenant tous les
modules qu'il contient, plus tout fichier de définition d'interface associée, les scripts utilisés pour
contrôler la compilation et l'installation d'un Exécutable, ou les comparaisons différentielles de
code source par rapport au Code d'origine ou tout autre Code couvert connu et disponible choisi
par le Contributeur. Le Code Source peut être compressé ou sous forme d'archive, à condition que
le logiciel de décompression ou désarchivage soit facilement et gratuitement disponible.

1.12. « Vous » (ou « Votre »)

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