HP Serveur HP MediaSmart EX490 - Manuel (Page 297)

Licences, droits d'auteur et avertissements pour les composants Open Source
2. Octroi de licence de droits d'auteur. Sous réserve des conditions du présent contrat, chaque
Contributeur Vous octroie une licence de droits d'auteur à perpétuité, mondiale, non exclusive,
sans redevance, libre de droits et irrévocable l'autorisant à reproduire, préparer des Ouvrages
dérivés, afficher et exécuter publiquement, accorder des sous-licences et distribuer l'Ouvrage et
ses Ouvrages dérivés sous forme de code Source ou de code Objet.
3. Octroi de licence de brevet. Sous réserve des conditions du présent contrat, chaque Contributeur
Vous octroie une licence de brevet à perpétuité, mondiale, non exclusive, sans redevance, libre de
droits et irrévocable, l'autorisant à fabriquer, faire fabriquer, utiliser, offrir à la vente, vendre,
importer ou transférer de toute autre manière l'Ouvrage, lorsque ladite licence ne s'applique qu'aux
demandes de brevets pouvant être octroyés sous licence par un Contributeur, nécessairement
enfreintes par leur(s) Contribution(s) seule(s) ou par l'association de leur(s) Contribution(s) et de
l'Ouvrage.
4. Redistribution. Vous pouvez reproduire et distribuer des copies de l'Ouvrage ou des Ouvrages
dérivés de ce dernier sur tous les supports, avec ou sans modifications, et sous la forme de code
Source ou de code Objet, dès lors que Vous respectez les conditions suivantes :
a. Vous devez fournir à tout autre bénéficiaire de l'Ouvrage ou des Ouvrages dérivés une
copie de la présente Licence ; et sur les boutons
b. Vous devez exiger que les fichiers modifiés contiennent des mentions évidentes qui
déclarent que Vous avez modifié les fichiers ; et sur les boutons
c. Vous devez conserver, sous forme de code Source de tout Ouvrage dérivé que Vous
distribuez, toutes les mentions relatives aux droits d'auteur, aux brevets, aux marques
commerciales et aux attributions, à l'exception de celles qui ne concernent aucune partie
des Ouvrages dérivés ; et sur les boutons
d. Si l'Ouvrage comprend un fichier texte AVERTISSEMENT dans le cadre de sa
distribution, alors tout Ouvrage dérivé que vous distribuez doit inclure une copie lisible
des mentions d'attribution contenues dans ce fichier, à l'exception des avertissements qui
ne concernent aucune partie des Ouvrages dérivés, dans au moins un des emplacements
suivants : dans un fichier texte AVERTISSEMENT distribué avec les Ouvrages dérivés ;
dans le code Source ou la documentation, s'ils sont fournis avec les Ouvrages dérivés ;
ou, dans l'affichage généré par les Ouvrages dérivés, à l'endroit, s'il en est, où s'affichent
normalement les mentions de ce type de la partie tierce. Le contenu du fichier
AVERTISSEMENT a uniquement vocation d'information et ne modifie pas la Licence.
Vous pouvez ajouter Vos propres mentions d'attribution aux Ouvrages dérivés que Vous
distribuez, avec ou en annexe du texte d'AVERTISSEMENT de l'Ouvrage, à condition
que ces mentions d'attribution supplémentaires ne puissent être interprétées comme
modifiant la Licence.
Vous pouvez ajouter Votre propre déclaration de droits d'auteur à Vos modifications et ajouter des
conditions de licence supplémentaires ou différentes pour l'utilisation, la reproduction ou la
distribution de Vos modifications, ou des Ouvrages dérivés dans leur ensemble, à condition que
Votre utilisation, reproduction et distribution de l'Ouvrage soit conforme aux conditions établies
par la présente Licence.
5. Soumission des contributions. A moins que vous ne déclariez explicitement le contraire, toute
Contribution soumise intentionnellement en vue de son inclusion dans l'Ouvrage par le Concédant
est régie par les dispositions de la présente Licence, sans aucun terme ou condition
supplémentaire. Sans préjudice de ce qui précède, aucune des conditions du présent contrat ne
remplace ou ne modifie celles d'aucun contrat de licence distinct conclu avec le Concédant à
l'égard de ces Contributions.
291