Sqlite-dotnet2 : licence de domaine public, Sqlite-dotnet2 : licence de domaine public 298 – HP Serveur HP MediaSmart EX490 Manuel d'utilisation

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Guide d'utilisation de HP MediaSmart Server

Free Software Foundation ; il arrive que nous accordions des exceptions dans ce cas. Notre
décision sera guidée par le double objectif de préserver le statut libre de tous les dérivés de nos
logiciels libres et de promouvoir le partage et la réutilisation des logiciels en général.

ABSENCE DE GARANTIE

11. COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCEDEE A TITRE GRATUIT, AUCUNE

GARANTIE NE S'APPLIQUE AU PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR
LA LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ECRITE, LES TITULAIRES DU
DROIT D'AUTEUR ET/OU LES AUTRES PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME « EN
L'ETAT », SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT, EXPRESSE
OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE LIMITE, LES GARANTIES
IMPLICITES DE QUALITE MARCHANDE ET D'APTITUDE A UNE UTILISATION
PARTICULIERE. VOUS ASSUMEZ LA TOTALITE DES RISQUES LIES A LA QUALITE ET
AUX PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME SE REVELAIT
DEFECTUEUX, LE COUT DE L'ENTRETIEN, DES REPARATIONS OU DES
CORRECTIONS NECESSAIRES VOUS INCOMBENT INTEGRALEMENT.

12. EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE OU UNE CONVENTION

ECRITE L'EXIGE, UN TITULAIRE DE DROIT D'AUTEUR QUEL QU'IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME
PERMIS CI-DESSUS, NE POURRAIT ETRE TENU POUR RESPONSABLE A VOTRE
EGARD DES DOMMAGES, INCLUANT LES DOMMAGES GENERIQUES, SPECIFIQUES,
SECONDAIRES OU CONSECUTIFS, RESULTANT DE L'UTILISATION OU DE
L'INCAPACITE D'UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y ETRE
LIMITE, LA PERTE DE DONNEES, OU LE FAIT QUE DES DONNEES SOIENT RENDUES
IMPRECISES, OU LES PERTES EPROUVEES PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU LE
FAIT QUE LE PROGRAMME ECHOUE A INTEROPERER AVEC UN AUTRE
PROGRAMME QUEL QU'IL SOIT) MEME SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D'AUTEUR
OU LA PARTIE CONCERNEE A ETE AVERTI DE L'EVENTUALITE DE TELS
DOMMAGES.

S

QLITE

-

DOTNET

2 :

L

ICENCE DE DOMAINE PUBLIC

La licence artistique

Préambule

Le but de ce document est de définir les conditions sous lesquelles un Package peut être copié, de
façon à ce que le Titulaire des droits d'auteur maintienne une certaine apparence de contrôle
artistique sur le développement du package, tout en donnant aux utilisateurs du package le droit
d'utiliser et de distribuer le Package d'une façon plus ou moins habituelle, plus le droit d'effectuer
des modifications raisonnables.

Définitions :

ƒ « Package » fait référence à la collection de fichiers distribuée par le Titulaire des droits d'auteur,

et aux dérivés de cette collection de fichiers créés par des modifications textuelles.

ƒ « Version standard » fait référence à un Package s'il n'a pas été modifié ou a été modifié

conformément aux souhaits du Titulaire des droits d'auteur.

ƒ « Titulaire des droits d'auteur » est la personne qui est nommée dans la ou les mentions de droit

d'auteur du package.

ƒ « Vous » vous désigne, si vous pensez copier ou distribuer ce Package.

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