HP Graveur de CD externe HP CD-Writer Plus 7200e Manuel d'utilisation
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Exportation. Vous n’êtes pas autorisé à exporter ou réexporter le Logiciel, une de
ses copies ou adaptation en violation de lois ou règlements en vigueur.
Droits restreints du gouvernement américain. Le Logiciel et la documentation
qui l’accompagnent ont été entièrement développés par des fonds privés. Ils ont
été livrés et ont obtenu une licence en tant que « logiciel informatique
commercial », dans le cadre des articles DFARS 252.227-7013 (Octobre 1988),
DFARS 252.211-7015 (Mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (Juin 1995), « produits
commerciaux » dans le cadre de l’article FAR 2.101(a) ou « logiciel informatique
restreint » dans le cadre de l’article FAR 52.227-19 (Juin 1987) (ou toute
réglementation ou clause de contrat équivalente émanant d’une agence
gouvernementale), selon le cas applicable. Vous ne pouvez prétendre qu’aux seuls
droits énumérés par les clauses FAR ou DFARS pour le Logiciel et la documentation
qui l’accompagnent ou aux droits mentionnés dans la licence standard de produit
logiciel HP pour le produit considéré.