Dell 3000cn Color Laser Printer - Manuel (Page 81)

Annexe 81
Dell ne garantit PAS que le fonctionnement du logiciel sera conforme à vos attentes ou que le
fonctionnement du logiciel sera ininterrompu ou dépourvu d’erreurs. Vous êtes responsable de la
sélection du logiciel dans le but de remplir les résultats souhaités et pour l’utilisation et les résultats
obtenus du logiciel.
DELL, EN SON NOM ET AU NOM DE SES FOURNISSEURS, NE PEUT ETRE TENU
RESPONSABLE DES AUTRES GARANTIES EXPLICITES OU IMPLICITES INCLUANT
SANS POUR AUTANT SE LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIALIBILITE ET D’APTITUDE POUR UNE UTILISATION PARTICULIERE POUR
LE LOGICIEL ET TOUS LES MATERIAUX ECRITS FOURNIS AVEC LE LOGICIEL. Cette
garantie limitée vous accorde des droits juridiques spécifiques. Vous pouvez disposer d’autres droits
qui varient d’une juridiction à l’autre.
DELL OU SES FOURNISSEURS NE PEUVENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS
RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE (INCLUANT SANS LIMITATION LES
DOMMAGES POUR LES PERTES DE PROFITS COMMERCIAUX, L’INTERRUPTION
COMMERCIALE, LA PERTE D’INFORMATIONS COMMERCIALES OU AUTRE PERTE
FINANCIERE) OCCASIONNE PAR L’UTILISATION OU L’INCAPACITE A UTILISER LE
LOGICIEL, MEME AVEC DES CONSEILS, OU L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES.
Certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion ou la restriction de la responsabilité pour les
dommages consécutifs ou accessoires. Il est donc possible que la restriction indiquée ci-dessus ne
s’applique pas à vous.
Droits limités du secteur public américain
Le logiciel et la documentation sont des « éléments commerciaux » selon la définition du terme à la
section 48 C.F.R. 2.101, composés par les « logiciels informatiques commerciaux » et la
« documentation des logiciels informatiques commerciaux » selon la définition utilisée pour ces
termes à la section 48 C.F.R. 12.212. Conformément aux sections 48 C.F.R. 12.212, 48 C.F.R.
227.7202-1 jusqu’à 227.7202-4, tous les utilisateurs finaux du secteur public américain font
l’acquisition du logiciel et de la documentation uniquement avec les droits décrits ici. Le
contracteur/fabricant est Dell Products, L.P., One Dell Way, Round Rock, Texas 78682.
Généralités
Cette licence prend effet jusqu’à résiliation. Elle prend fin selon les conditions indiquées ci-dessus
ou si vous ne respectez pas les termes adaptés. Lors de la résiliation, vous vous engagez à détruire le
logiciel, les matériaux fournis et toutes les copies réalisées. Cet accord est régi par les lois de l’état
du Texas. Toutes les dispositions de cet accord sont distinctes. Si une disposition ne peut être
appliquée, l’application des dispositions, termes ou conditions du reste de cet accord n’est pas
affectée. Cet accord lie les successeurs et les ayant droits. Dell et vous vous engagez à renoncer,
dans la mesure autorisée par la loi, à tout droit à un procès juridique dans le cadre du logiciel ou de
cet accord. Il est possible que ce renoncement ne puisse être appliqué dans certaines juridictions, il
est donc possible que ce renoncement ne vous concerne pas. Vous reconnaissez que vous avez lu