Pioneer BDP-320 - Manuel (Page 56)

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10.Si vous souhaitez incorporer des parties du Programme
dans d’autres programmes libres dont les conditions de
distribution sont différentes, écrivez à l’auteur pour lui en
demander l’autorisation. Pour les logiciels dont la Free
Software Foundation est titulaire des droits d’auteur,
écrivez à la Free Software Foundation ; nous faisons parfois
des exceptions dans ce sens. Notre décision sera guidée
par le double objectif de préserver le statut libre de tous les
dérivés de nos logiciels libres et de promouvoir le partage
et la réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
11.COMME LA LICENCE DU PROGRAMME EST CONCÉDÉE À
TITRE GRATUIT, AUCUNE GARANTIE NE S’APPLIQUE AU
PROGRAMME, DANS LES LIMITES AUTORISÉES PAR LA
LOI APPLICABLE. SAUF MENTION CONTRAIRE ÉCRITE,
LES TITULAIRES DU DROIT D’AUTEUR ET/OU LES AUTRES
PARTIES FOURNISSENT LE PROGRAMME “EN L’ÉTAT”,
SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS Y
ÊTRE LIMITÉ, LES GARANTIES IMPLICITES DE
COMMERCIABILITÉ ET DE CONFORMITÉ À UNE
UTILISATION PARTICULIÈRE. VOUS ASSUMEZ LA
TOTALITÉ DES RISQUES LIÉS À LA QUALITÉ ET AUX
PERFORMANCES DU PROGRAMME. SI LE PROGRAMME
SE RÉVÉLAIT DÉFECTUEUX, LE COÛT DE L’ENTRETIEN,
DES RÉPARATIONS OU DES CORRECTIONS
NÉCESSAIRES VOUS INCOMBE INTÉGRALEMENT.
12.EN AUCUN CAS, SAUF LORSQUE LA LOI APPLICABLE
OU UNE CONVENTION ÉCRITE L’EXIGE, UN TITULAIRE
DE DROIT D’AUTEUR, QUEL. QU’IL SOIT, OU TOUTE
PARTIE QUI POURRAIT MODIFIER ET/OU
REDISTRIBUER LE PROGRAMME COMME PERMIS CI-
DESSUS, NE POURRAIT ÊTRE TENU POUR
RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD DES DOMMAGES,
INCLUANT LES DOMMAGES GÉNÉRIQUES,
SPÉCIFIQUES, SECONDAIRES OU CONSÉCUTIFS,
RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ
D’UTILISER LE PROGRAMME (Y COMPRIS, MAIS SANS Y
ÊTRE LIMITÉ, LA PERTE DE DONNÉES, OU LE FAIT QUE
DES DONNÉES SOIENT RENDUES IMPRÉCISES, OU LES
PERTES ÉPROUVÉES PAR VOUS OU PAR DES TIERS, OU
LE FAIT QUE LE PROGRAMME ÉCHOUE À INTEROPÉRER
AVEC UN AUTRE PROGRAMME QUEL QU’IL SOIT) MÊME
SI LE DIT TITULAIRE DU DROIT D’AUTEUR OU LA PARTIE
CONCERNÉE A ÉTÉ AVERTI DE L’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES.
FIN DES CONDITIONS
Comment appliquer ces conditions à vos nouveaux
programmes
Si vous développez un nouveau programme, et si vous voulez
qu’il soit de la plus grande utilité possible pour le public, le
meilleur moyen d’y parvenir est d’en faire un logiciel libre
que chacun peut redistribuer et modifier au titre des
présentes conditions.
Pour ce faire, munissez le programme des avis qui suivent.
Le plus sûr est de les ajouter au début de chaque fichier
source pour véhiculer le plus efficacement possible
l’absence de toute garantie ; chaque fichier devrait aussi
contenir au moins la ligne “copyright” et une indication de
l’endroit où se trouve l’avis complet.
<Une ligne donnant le nom du programme et une courte
idée de ce qu’il fait.>
Copyright © <année> <nom de l’auteur>
Ce programme est un logiciel libre ; vous pouvez le
redistribuer et/ou le modifier au titre des clauses de la
Licence Publique Générale GNU, telle que publiée par la Free
Software Foundation ; soit la version 2 de la Licence, ou (à
votre discrétion) une version ultérieure quelconque.
Ce programme est distribué dans l’espoir qu’il sera utile,
mais SANS AUCUNE GARANTIE ; sans même une
garantie implicite de COMMERCIABILITÉ ou DE
CONFORMITÉ À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE. Voir
la Licence Publique Générale GNU pour plus de détails.
Vous devriez avoir reçu un exemplaire de la Licence
Publique Générale GNU avec ce programme ; si ce n’est
pas le cas, écrivez à la Free Software Foundation Inc., 51
Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.
Ajoutez aussi des informations sur la manière de vous
contacter par courrier électronique et courrier postal.
Si le programme est interactif, faites en sorte qu’il affiche un
court avis tel que celui-ci lorsqu’il démarre en mode interactif :
Gnomovision version 69, Copyright © année nom de
l’auteur
Gnomovision n’est accompagné d’ABSOLUMENT
AUCUNE GARANTIE ; pour plus de détails tapez ‘show w’.
Ceci est un logiciel libre et vous êtes invité à le redistribuer
en respectant certaines obligations ; pour plus de détails
tapez ‘show c’.
Les instructions hypothétiques ‘show w’ et ‘show c’ sont
supposées montrer les parties ad hoc de la Licence Publique
Générale. Bien entendu, les instructions que vous utilisez
peuvent porter d’autres noms que ‘show w’ et ‘show c’ ; elles
peuvent même être des clics de souris ou des éléments d’un
menu, ou tout ce qui convient à votre programme.
Vous devriez aussi obtenir de votre employeur (si vous
travaillez en tant que développeur) ou de votre école, si c’est
le cas, qu’il (ou elle) signe une “renonciation aux droits
d’auteur” concernant le programme, si nécessaire. Voici un
exemple (changez les noms) :
Yoyodyne, Inc., déclare par la présente renoncer à toute
prétention sur les droits d’auteur du programme
‘Gnomovision’ (qui fait des avances aux compilateurs)
écrit par James Hacker.
<signature de Ty Coon>, 1er avril 1989
Ty Coon, Président du Vice
La présente Licence Publique Générale n’autorise pas
l’incorporation de votre programme dans des programmes
propriétaires. Si votre programme est une bibliothèque de
sous-programmes, vous pouvez considérer plus utile
d’autoriser l’édition de liens d’applications propriétaires
avec la bibliothèque. Si c’est ce que vous voulez faire, utilisez
la Licence Publique Générale Limitée GNU au lieu de la
présente Licence.
LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE
LIMITÉE GNU
Version 2.1, février 1999
Copyright © 1991, 1999 Free Software Foundation, Inc.
51 Franklin Street, Fifth Floor, Boston, MA 02110-1301 USA
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies
conformes de ce document de licence, mais toute
modification en est proscrite.
[Ceci est la première version publiée de la Licence Générale
Publique Limitée (LGPL). Elle compte en tant que
successeur de la Licence Générale Publique de Bibliothèque
GNU, version 2, d’où le numéro de version 2.1]
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour
vous enlever toute liberté de les partager et de les modifier.
À l’opposé, les Licences Générales Publiques GNU ont pour
but de vous garantir votre liberté de partager et modifier un
logiciel libre, pour être sûr que le logiciel est bien libre pour
tous les utilisateurs. Cette licence, la Licence Générale
Publique Limitée, s’applique à certains paquets logiciels
désignés spécifiquement
– typiquement des bibliothèques
– de la Free Software Foundation et d’autres auteurs qui
décident de l’utiliser. Vous pouvez l’utiliser aussi, mais nous
vous suggérons de considérer d’abord si la présente licence
ou la Licence Générale Publique GNU ordinaire est la
meilleure stratégie à utiliser dans chaque cas particulier,
suivant les explications données ci-dessous.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté
de l’utiliser, non de prix. Nos licences publiques générales sont
conçues pour vous donner l’assurance d’être libres de
distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce
service, si vous le souhaitez), de recevoir le code source ou de
pouvoir l’obtenir si vous le souhaitez, de pouvoir modifier les
logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux
programmes libres et de savoir que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer
des limitations qui interdisent aux distributeurs de vous
refuser ces droits ou de vous demander d’y renoncer.
Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces
limitations si vous distribuez des copies de la bibliothèque,
ou si vous la modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d’une telle
bibliothèque, à titre gratuit ou contre une rémunération,
vous devez accorder aux destinataires tous les droits dont
vous disposez. Vous devez vous assurer qu’eux aussi
reçoivent ou puissent disposer du code source. Si vous liez
d’autres codes avec la bibliothèque, vous devez fournir des
fichiers objets complets aux concessionnaires, de sorte
qu’ils puissent les lier à nouveau avec la bibliothèque après
l’avoir modifiée et recompilée. Et vous devez leur montrer les
présentes conditions afin qu’ils aient connaissance de leurs
droits. Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous
libellons la bibliothèque avec une notice de propriété
intellectuelle (copyright), et (2) nous vous délivrons cette
licence, qui vous donne l’autorisation légale de copier,
distribuer et/ou modifier ce bibliothèque.
Pour protéger chaque distributeur, nous voulons établir de
façon très claire qu’il n’y a aucune garantie pour la
Bibliothèque libre. Aussi, si la Bibliothèque est modifiée par
quelqu’un d’autre qui la redistribue ensuite, ses
concessionnaires devraient savoir que ce qu’ils ont n’est pas
la version originale, de sorte que la réputation de l’auteur
original ne sera pas affectée à cause de problèmes
introduits par d’autres.
Enfin, les brevets logiciels constituent une menace
constante contre l’existence même de tout logiciel libre.
Nous voulons être sûr qu’une société ne peut pas
effectivement restreindre les utilisateurs d’un programme
libre en obtenant une licence restrictive d’un titulaire de
brevet. Par conséquent, nous insistons pour que toute
licence de brevet obtenue pour une version de la
Bibliothèque soit cohérente avec sa pleine liberté
d’utilisation spécifiée dans la présente Licence.
La plupart des logiciels GNU, y compris certaines bibliothèques,
sont couverts par la Licence Générale Publique GNU. La
présente licence s’applique à certaines bibliothèques et est
assez différente de la Licence Générale Publique ordinaire.
Nous utilisons la présente licence pour certaines bibliothèques
afin de permettre de lier ces bibliothèques, sous certaines
conditions, à des programmes non libres.
Quand un programme est lié avec une bibliothèque, que ce
soit statiquement ou avec une bibliothèque partagée, la
combinaison des deux constitue, en termes légaux, un
ouvrage combiné, un dérivé de la bibliothèque originale. Il
s’ensuit que la Licence Générale Publique ordinaire ne
permet une telle liaison que si l’entière combinaison remplit
ses critères et conditions de liberté. La Licence Générale
Publique Limitée permet de desserrer les critères
permettant de lier d’autres codes avec la bibliothèque.
Nous appelons cette licence la Licence Générale Publique
“Limitée” car elle offre en fait une protection plus limitée de
la liberté de l’utilisateur que celle offerte par la Licence
Générale Publique ordinaire. Elle offre aux autres
développeurs de logiciels libres un avantage plus limité face
aux programmes concurrents non libres. Ces désavantages
sont la raison pour laquelle nous utilisons la Licence
Générale Publique ordinaire pour de nombreuses
bibliothèques. Cependant la licence limitée offre des
avantages dans certaines circonstances spéciales.
Par exemple, en de rares occasions, il peut exister le besoin
particulier d’encourager l’utilisation la plus large possible
d’une certaine bibliothèque, afin qu’elle devienne un standard
de facto. Pour arriver à cette fin, des programmes non libres
doivent pouvoir être autorisés à utiliser la Bibliothèque. Un cas
plus fréquent est qu’une bibliothèque libre effectue les mêmes
tâches que des bibliothèques non libres largement utilisées.
Dans ce cas, il n’y a pas grand chose à gagner à limiter la
bibliothèque libre aux seuls logiciels libres, aussi nous utilisons
la Licence Générale Publique Limitée.
Dans d’autres cas, l’autorisation d’utiliser une bibliothèque
particulière dans des programmes non libres permet à un
plus grand nombre de personnes d’utiliser un corpus très
large de logiciels libres. Par exemple, l’autorisation d’utiliser
la Bibliothèque C GNU dans des programmes non libres
permet à plus de personnes d’utiliser le système
d’exploitation GNU tout entier, de même que sa variante, le
système d’exploitation GNU/ Linux.
Bien que la Licence Générale Publique Limitée semble
limiter la protection de la liberté de l’utilisateur, elle assure
que l’utilisateur d’un programme lié avec la Bibliothèque
dispose de la liberté et du choix d’exécuter ce programme en
utilisant une version modifiée de la Bibliothèque.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et
modification sont les suivants. Accordez une attention toute
particulière aux différences entre un “ouvrage basé sur la
Bibliothèque” et un “ouvrage utilisant la Bibliothèque”. Le
premier contient un code dérivé de la Bibliothèque, tandis
que le second doit être combiné avec la Bibliothèque afin de
pouvoir être exécuté.
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET
MODIFICATION DE LA LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE
LIMITÉE GNU
0. Cet Accord de Licence s’applique à toute bibliothèque
logicielle ou tout programme contenant une notice placée
par le titulaire de la réservation de droits (copyright) ou
toute autre partie autorisée indiquant que ce logiciel peut
être distribué suivant les termes de cette Licence Générale
Publique Limitée (appelée ci-dessous “cette Licence”).
Chaque concessionaire sera désigné par “vous”.
Une “bibliothèque” signifie une collection de fonctions
logicielles et/ou de données préparées de façon à être liée
facilement à des programmes applicatifs (utilisant tout ou
partie de ces fonctions et données) afin de former des
exécutables.
La “Bibliothèque”, ci-dessous, se réfère à toute
bibliothèque logicielle ou ouvrage qui a été distribué
suivant ces termes. Un “ouvrage basé sur la Bibliothèque”
signifie soit la Bibliothèque soit un ouvrage dérivé pouvant
être soumis aux lois de propriété intellectuelle : c’est-à-
dire un ouvrage contenant la Bibliothèque ou une portion
de celle-ci, soit en copie conforme, soit avec des
modifications et/ou traduite directement dans un autre
langage. (Ci-après, le terme “modification” implique, sans
s’y réduire, le terme traduction.)
“Le code source” d’un ouvrage désigne la forme favorite
pour travailler à des modifications de cet ouvrage. Pour une
bibliothèque, le code source intégral désigne la totalité du
code source de la totalité des modules qu’il contient, ainsi
que les éventuels fichiers de définition des interfaces qui y
sont associés et les scripts utilisés pour contrôler la
compilation et l’installation de la Bibliothèque.
Les activités autres que la copie, la distribution et la
modification ne sont pas couvertes par la présente
Licence ; elles sont hors de son champ d’application.
L’action d’exécuter un programme utilisant la
Bibliothèque n’est pas restreinte et les résultats produits
par un tel programme ne sont couverts que si leur
contenu constitue un ouvrage basé sur la Bibliothèque
(indépendamment de l’utilisation de la Bibliothèque dans
un outil utilisé pour l’écrire). Que ce soit ou non le cas
dépend de ce que réalise la Bibliothèque, et de ce que fait
le programme utilisant la Bibliothèque.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l’identique
du code source complet de la Bibliothèque tel que vous
l’avez reçu, sur n’importe quel support, à condition que
vous apposiez sur chaque copie, de manière ad hoc et
parfaitement visible, l’avis de droit d’auteur adéquat et
une exonération de garantie ; que vous gardiez intacts
tous les avis faisant référence à la présente Licence et à
l’absence de toute garantie ; et que vous fournissiez un
exemplaire de la présente Licence en même temps que la
Bibliothèque.
Vous pouvez faire payer l’acte physique de transmission
d’une copie, et vous pouvez, à votre discrétion, proposer
une garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies de la
Bibliothèque ou n’importe quelle partie de celui-ci, créant
ainsi un ouvrage fondé sur la Bibliothèque, et copier et
distribuer de telles modifications ou ouvrage selon les termes
de l’Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer
également à chacune des obligations suivantes :
a) L’ouvrage modifié doit être lui-même une bibliothèque
logicielle.
b) Vous devez assurer que les fichiers modifiés comportent
des notices évidentes, établissant que vous avez changé
les fichiers, et la date de ces changements.
c) Vous devez assurer que l’ensemble de l’ouvrage pourra
être licencié sans frais à toute tierce partie suivant les
termes de cette Licence.
d) Si une facilité dans a bibliothèque modifiée fait
référence à une fonction ou à une table de données à
fournir par une application utilisant la facilité, autre
qu’un argument passé quand la facilité est invoquée,
alors vous devez faire un effort en toute bonne foi pour
vous assurer que, dans l’éventualité où une application
ne fournirait pas une telle fonction ou table, la facilité
restera opérationnelle et effectuera une partie
quelconque de sa finalité de façon sensée. (Par
exemple, une fonction dans une bibliothèque servant à
calculer des racines carrées a une finalité qui est
parfaitement définie indépendamment de l’application.
Par conséquent, la Sous-section 2d requiert que toute
fonction fournie par l’application ou table utilisée par
cette fonction doit être optionnelle : si l’application n’en
fournit pas, la fonction racine carrée doit encore pouvoir
calculer des racines carrées.)
Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage modifié pris
comme un tout. Si des éléments identifiables de cet
ouvrage ne sont pas fondés sur la Bibliothèque et peuvent
raisonnablement être considérés comme des ouvrages
indépendants distincts en eux mêmes, alors la présente
Licence et ses conditions ne s’appliquent pas à ces
éléments lorsque vous les distribuez en tant qu’ouvrages
distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes
éléments comme partie d’un tout, lequel constitue un
ouvrage fondé sur la Bibliothèque, la distribution de ce
tout doit être soumise aux conditions de la présente
Licence, et les autorisations qu’elle octroie aux autres
concessionnaires s’étendent à l’ensemble de l’ouvrage et
par conséquent à chaque et toute partie indifférement de
qui l’a écrite.
Par conséquent, l’objet du présent article n’est pas de
revendiquer des droits ou de contester vos droits sur un
ouvrage entièrement écrit par vous ; son objet est plutôt
d’exercer le droit de contrôler la distribution d’ouvrages
dérivés ou d’ouvrages collectifs fondés sur la Bibliothèque.
De plus, la simple proximité de la Bibliothèque avec un
autre ouvrage qui n’est pas fondé sur la Bibliothèque (ou
un ouvrage fondé sur la Bibliothèque) sur une partition
d’un espace de stockage ou un support de distribution ne
place pas cet autre ouvrage dans le champ d’application
de la présente Licence.
3. Vous pouvez choisir d’appliquer les termes de la Licence
Générale Publique GNU ordinaire au lieu de ceux de cette
Licence à une copie donnée de cette Bibliothèque. Pour le
faire, vous devez modifier les notices qui se réfèrent à
320_YXJ5_IBD_FR.book Page 56 Monday, March 2, 2009 9:58 AM