Pioneer AVIC-X920BT - Manuel (Page 28)

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’utiliser d’une manière quelconque non ex-
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cepte les conditions générales de ce docu-
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2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
Le Logiciel et sa documentation vous sont
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cles 2 et 3, Pioneer et ses concédants seront
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DENT AUCUNE ET VOUS NE RECEVEZ AU-
CUNE GARANTIE POUR LE LOGICIEL,
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LIER QUE CE SOIT POUR LE LOGICIEL SONT
EXPRESSÉMENT EXCLUES. CERTAINS ÉTATS
NE PERMETTENT PAS L
’EXCLUSION DES GA-
RANTIES IMPLICITES, DE SORTE QUE L
’EX-
CLUSION CI-DESSUS PEUT NE PAS
S
’APPLIQUER À VOUS. Le Logiciel est
complexe et il peut renfermer certains défauts,
erreurs ou imprécisions. Pioneer ne garantit
pas que le Logiciel satisfera vos besoins ou
votre attente, que son fonctionnement sera
exempt d
’erreur ou ininterrompu et que toutes
les imprécisions peuvent être corrigées et le
seront. En outre, Pioneer n
’accorde aucune
garantie en ce qui concerne l
’emploi ou les ré-
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’emploi du Logiciel en termes de
précision, de fiabilité, etc.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TION OU PERTE QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, ACCESSOI-
RES, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉQUENTS
OU EXEMPLAIRES, PERTES DE PROFITS,
VENTES OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, IN-
VESTISSEMENTS OU ENGAGEMENTS EN
LIAISON AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE
BONNE VOLONTÉ, OU DÉGÂTS) RÉSULTANT
DE L
’UTILISATION OU DE L’IMPOSSIBILITÉ
D
’UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER
A ÉTÉ INFORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
CONNAISSANCE DE L
’ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S
’APPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES D
’ACTION EN JUS-
TICE, Y COMPRIS ET SANS LIMITATION, RUP-
TURE DE CONTRAT, RUPTURE DE GARANTIE,
NÉGLIGENCE, RESPONSABILITÉ STRICTE,
REPRÉSENTATION ERRONÉE ET AUTRES
TORTS. SI LA RENONCIATION DE GARANTIE
DE PIONEER OU LA LIMITATION DE GARAN-
TIE, ÉNONCÉE DANS CET ACCORD, DEVIENT
POUR UNE RAISON QUELCONQUE NON
EXÉCUTOIRE OU INAPPLICABLE, VOUS AC-
CEPTEZ QUE LA RESPONSABILITÉ DE
PIONEER NE DÉPASSERA PAS CINQUANTE
POUR CENT (50 %) DU PRIX PAYÉ PAR VOUS
POUR LE PRODUIT PIONEER CI-INCLUS.
Fr
28
Chapitre
02 Accord de licence