Garantie, Attention, Généralités – Hypertherm Powermax30 XP Rev.3 Manuel d'utilisation

Page 13: Indemnité pour les brevets d’invention, Limites de responsabilité, Codes nationaux et locaux

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Sécurité et conformité

SC-13

Garantie

Attention

Les pièces d’origine Hypertherm constituent les pièces de rechange
recommandées par le fabricant pour votre système Hypertherm. Tout
dommage ou toute blessure causé par l’utilisation de pièces autres que
les pièces d’origine Hypertherm peut ne pas être couvert par la garantie
Hypertherm et constituera un usage inapproprié du produit Hypertherm.

Vous êtes le seul responsable de l’utilisation sécuritaire du produit.
Hypertherm ne fait et ne peut faire aucune garantie quant à l’utilisation
sécuritaire du produit dans votre environnement.

Généralités

Hypertherm Inc. garantit que ses produits seront exempts de défaut
de matériaux et de fabrication pour les périodes de temps spécifiques
indiquées comme suit : si Hypertherm est avisée d’un défaut
(i) concernant la source de courant plasma dans une période de deux (2)
ans suivant sa date de livraison chez vous, à l’exception des sources
d’alimentation de la marque Powermax, lesquelles sont garanties pour
une période de trois (3) ans suivant leur date de livraison chez vous, et
(ii) concernant la torche et les faisceaux dans une période de un (1) an
suivant leur date de livraison chez vous, à l’exception de la torche courte
HPRXD avec faisceau intégré, dans une période de six (6) mois suivant
la date de livraison chez vous, et concernant les ensembles lève-torche
dans une période de un (1) an suivant leur date de livraison chez vous et
concernant les produits Automation dans une période de un (1) an
suivant leur date de livraison chez vous, à l’exception de la EDGE Pro
CNC, EDGE Pro Ti CNC, MicroEDGE Pro CNC et du ArcGlide THC,
lesquels seront garantis pour une période de deux (2) ans suivant leur
date de livraison chez vous, et (iii) concernant les composants du laser
à fibre HyIntensity dans une période de deux (2) ans suivant leur date
de livraison chez vous, à l’exception des têtes laser et des câbles de
livraison du faisceau, lesquels seront garantis pour une période de un (1)
an suivant leur date de livraison chez vous.

Cette garantie ne s’applique pas aux sources d’alimentation de marque
Powermax qui sont utilisées avec des convertisseurs de phase. En outre,
Hypertherm ne garantit pas les systèmes endommagés en raison d’une
mauvaise qualité de l’alimentation électrique, qu’elle soit causée par des
convertisseurs de phase ou par l’alimentation secteur. Cette garantie ne
s’applique à aucun produit ayant été installé incorrectement, modifié ou
endommagé de toute autre façon.

Hypertherm offre la réparation, le remplacement ou le réglage du produit
comme seul et unique recours, et ce, si la garantie décrite dans les
présentes est invoquée et applicable. Hypertherm, à sa seule discrétion,
réparera, remplacera ou règlera, sans frais, tout produit défectueux
couvert par cette garantie qui sera retourné avec l’autorisation préalable
d’Hypertherm (laquelle ne sera pas refusée sans motif valable), emballé
correctement, à l’établissement commercial d’Hypertherm à Hanover,
dans le New Hampshire, ou à un centre de réparation autorisé
d’Hypertherm, tous les coûts (assurance, fret) prépayés par le client.
Hypertherm n’est responsable d’aucune réparation et d’aucun
remplacement ni réglage d’un produit couvert par cette garantie, à
l’exception de ceux mentionnés dans le présent paragraphe et de ceux
préalablement autorisés par écrit par Hypertherm.

Cette garantie est exclusive et remplace toute autre garantie expresse,
implicite, statutaire ou autre relative aux produits ou aux résultats de leur
utilisation, ainsi que toute garantie de conditions de qualité, de qualité
marchande, d’aptitude à une application particulière ou d’absence de
contrefaçon. Ce qui précède constitue le seul et unique recours relatif à
tout manquement par Hyperthem à sa garantie.

Les distributeurs/équipementiers peuvent offrir des garanties
supplémentaires ou différentes, mais ils ne sont pas autorisés à vous
donner une protection supplémentaire ni à faire de représentation
prétendant être contraignante pour Hypertherm.

Indemnité pour les brevets d’invention

À la seule exception des cas de produits non fabriqués par Hypertherm
ou fabriqués par une entité autre qu’Hypertherm qui ne respecte pas
rigoureusement les spécifications d’Hypertherm et des cas de
conceptions, de procédés, de formules ou de combinaisons non mises
au point ou non prétendues mises au point par Hypertherm, Hypertherm
aura le droit de défendre ou de régler, à ses frais, tout litige ou toute
procédure portée contre vous selon lequel ou laquelle l’utilisation du
produit Hypertherm, seul et non combiné à tout autre produit non fourni
par Hypertherm, contrevient à tout brevet de toute tierce partie. Vous
devez rapidement aviser Hypertherm dès la prise de connaissance de
toute action ou menace d’action judiciaire en relation avec une telle
violation présumée (et dans tous les cas, pas plus tard que quatorze (14)
jours après la prise de connaissance de toute action ou menace d’action
judiciaire); l’obligation d’Hypertherm de défendre a pour conditions le
contrôle exclusif par Hypertherm ainsi que la coopération et l’aide de la
partie indemnisée dans la défense contre la réclamation.

Limites de responsabilité

Hypertherm ne sera en aucun cas responsable envers toute
personne ou entité des préjudices accidentels, accessoires,
directs, indirects, punitifs ou exemplaires (y compris, sans s’y
limiter, les pertes de revenus), que cette responsabilité soit ou
non basée sur une rupture de contrat, un acte dommageable,
une responsabilité absolue, un non-respect de garantie, un
manquement à l’objectif essentiel ou autre, même si l’entreprise
a été avisée de la possibilités de tels préjudices.

Codes nationaux et locaux

Les codes nationaux et locaux de la plomberie et des installations
électriques ont préséance sur toute instruction contenue dans ce
manuel. En aucun cas Hypertherm ne sera responsable de blessures ou
de dommages à la propriété causés à la suite de toute violation au code
ou mauvaise pratique de travail.

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