Pioneer BDP-LX91 - Manuel (Page 66)

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BENEFICES, OU L’INTERRUPTION D’EXPLOITATION) ET DECLINE TOUT AUTRE
TYPE DE RESPONSABILITE, POUVANT ETRE CONSIGNE DANS UN CONTRAT
SPECIAL, RESPONSABILITE STRICTE OU PREJUDICE (INCLUANT UN ACTE DE
NEGLIGENCE OU AUTRE) RESULTANT DE L’UTILISATION DE CE LOGICIEL, MEME
SI L’EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES ETAIT CONNUE.
 AVC/H.264
CE PRODUIT EST AUTORISE SOUS LICENCE DU PORTOFOLIO DE BREVET AVC A
UN CONSOMMATEUR POUR L’EMPLOI PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN
VUE DU (i) CODAGE DE VIDEOS CONFORME A LA NORME AVC (VIDEO AVC) ET/
OU DU (ii)DECODAGE DE VIDEOS AVC CODES PAR UN CONSOMMATEUR
ENGAGE DANS UNE ACTIVITE PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE, ET/OU
OBTENUES D’UN FOURNISSEUR DE VIDEOS AUTORISE A FOURNIR DE LA
VIDEO AVC. AUCUNE LICENCE N’EST ACCORDEE OU NE DOIT ETRE IMPLIQUEE
DANS UN AUTRE BUT. D'AUTRES INFORMATIONS PEUVENT ETRE OBTENUES
DE MPEG LA L.L.C. VOIR HTTP://MPEGLA.COM.
 LICENCE PUBLIQUE GÉNÉRALE GNU
Version 2, juin 1991
Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc., 51 Franklin Street, Fifth
Floor, Boston, MA 02110-1301, USA.
Chacun est autorisé à copier et distribuer des copies conformes de ce document
de licence, mais toute modification en est proscrite.
Préambule
Les licences de la plupart des logiciels sont conçues pour vous enlever toute liberté
de les partager et de les modifier. A contrario, la Licence Publique Générale est
destinée à garantir votre liberté de partager et de modifier les logiciels libres et à
assurer que ces logiciels soient libres pour tous leurs utilisateurs. La présente
Licence Publique Générale s’applique à la plupart des logiciels de la Free Software
Foundation, ainsi qu’à tout autre programme pour lequel ses auteurs s’engagent
à l’utiliser. (Certains logiciels de la Free Software Foundation sont couverts par la
Licence Publique Générale Limitée GNU à la place de celle-ci.) Vous pouvez aussi
l’appliquer aux programmes qui sont les vôtres.
Quand nous parlons de logiciels libres, nous parlons de liberté, non de prix. Nos
licences publiques générales sont conçues pour vous donner l’assurance d’être
libre de distribuer des copies des logiciels libres (et de facturer ce service, si vous
le souhaitez), de recevoir le code source ou de pouvoir l’obtenir si vous le souhaitez,
de pouvoir modifier les logiciels ou en utiliser des éléments dans de nouveaux
programmes libres et de savoir que vous pouvez le faire.
Pour protéger vos droits, il nous est nécessaire d’imposer des limitations qui
interdisent à quiconque de vous refuser ces droits ou de vous demander d’y
renoncer. Certaines responsabilités vous incombent en raison de ces limitations si
vous distribuez des copies de ces logiciels, ou si vous les modifiez.
Par exemple, si vous distribuez des copies d’un tel programme, à titre gratuit ou
contre une rémunération, vous devez accorder aux destinataires tous les droits
dont vous disposez. Vous devez vous assurer qu’eux aussi reçoivent ou puissent
disposer du code source. Et vous devez leur montrer les présentes conditions afin
qu’ils aient connaissance de leurs droits.
Nous protégeons vos droits en deux étapes : (1) nous sommes titulaires des droits
d’auteur du logiciel, et (2) nous vous délivrons cette licence, qui vous donne
l’autorisation légale de copier, distribuer et/ou modifier ce logiciel.
En outre, pour la protection de chaque auteur ainsi que la nôtre, nous voulons nous
assurer que chacun comprenne que ce logiciel libre ne fait l’objet d’aucune
garantie. Si le logiciel est modifié par quelqu’un d’autre puis transmis à des tiers,
nous voulons que les destinataires soient mis au courant que ce qu’ils ont reçu
n’est pas le logiciel d’origine, de sorte que tout problème introduit par d’autres ne
puisse entacher la réputation de l’auteur original.
En définitive, un programme libre restera à la merci des brevets de logiciels. Nous
souhaitons éviter le risque que les redistributeurs d’un programme libre fassent
des demandes individuelles de licence de brevet, ceci ayant pour effet de rendre le
programme propriétaire. Pour éviter cela, nous établissons clairement que toute
licence de brevet doit être concédée de façon à ce que l’usage en soit libre pour
tous ou bien qu’aucune licence ne soit concédée.
Les termes exacts et les conditions de copie, distribution et modification sont les
suivants.
CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTION ET MODIFICATION DE LA LICENCE
PUBLIQUE GÉNÉRALE LIMITÉE GNU
0. La présente Licence s’applique à tout programme ou tout autre ouvrage
contenant un avis, apposé par le titulaire des droits d’auteur, stipulant qu’il peut
être distribué au titre des conditions de la présente Licence Publique Générale.
Ci-après, le “Programme” désigne l’un quelconque de ces programmes ou
ouvrages, et un “ouvrage fondé sur le Programme” désigne soit le Programme,
soit un ouvrage qui en dérive au titre des lois sur le droit d’auteur : en d’autres
termes, un ouvrage contenant le Programme ou une partie de ce dernier, soit à
l’identique, soit avec des modifications et/ou traduit dans un autre langage. (Ci-
après, le terme “modification” implique, sans s’y réduire, le terme traduction.)
Chaque concessionaire sera désigné par “vous”.
Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas
couvertes par la présente Licence ; elles sont hors de son champ d’application.
L’opération consistant à exécuter le Programme n’est soumise à aucune
limitation et les sorties du programme ne sont couvertes que si leur contenu
constitue un ouvrage fondé sur le Programme (indépendamment du fait qu’il
ait été réalisé par l’exécution du Programme). La validité de ce qui précède
dépend de ce que fait le Programme.
1. Vous pouvez copier et distribuer des copies à l’identique du code source du
Programme tel que vous l’avez reçu, sur n’importe quel support, à condition que
vous apposiez sur chaque copie, de manière ad hoc et parfaitement visible, l’avis
de droit d’auteur adéquat et une exonération de garantie ; que vous gardiez
intacts tous les avis faisant référence à la présente Licence et à l’absence de
toute garantie ; et que vous fournissiez à tout destinataire du Programme autre
que vous-même un exemplaire de la présente Licence en même temps que le
Programme.
Vous pouvez faire payer l’acte physique de transmission d’une copie, et vous
pouvez, à votre discrétion, proposer une garantie contre rémunération.
2. Vous pouvez modifier votre copie ou des copies du Programme ou n’importe
quelle partie de celui-ci, créant ainsi un ouvrage fondé sur le Programme, et
copier et distribuer de telles modifications ou ouvrage selon les termes de
l’Article 1 ci-dessus, à condition de vous conformer également à chacune des
obligations suivantes :
a) Vous devez assurer que les fichiers modifiés comportent des notices
évidentes, établissant que vous avez changé les fichiers, et la date de ces
changements.
b) Vous devez prendre les dispositions nécessaires pour que tout ouvrage que
vous distribuez ou publiez, et qui, en totalité ou en partie, contient ou est
fondé sur le Programme, ou une partie quelconque de ce dernier, soit
concédé comme un tout, à titre gratuit, à n’importe quel tiers, au titre des
conditions de la présente Licence.
c) Si le programme modifié lit habituellement des instructions de façon
interactive lorsqu’on l’exécute, vous devez, quand il commence son
exécution pour ladite utilisation interactive de la manière la plus usuelle,
faire en sorte qu’il imprime ou affiche une annonce comprenant un avis de
droit d’auteur ad hoc et un avis stipulant qu’il n’y a pas de garantie (ou bien
indiquant que c’est vous qui fournissez la garantie), et que les utilisateurs
peuvent redistribuer le programme en respectant les présentes obligations,
et expliquant à l’utilisateur comment voir une copie de la présente Licence.
(Exception : si le Programme est lui-même interactif mais n’imprime pas
habituellement une telle annonce, votre ouvrage fondé sur le Programme
n’est pas obligé d’imprimer une annonce).
Ces obligations s’appliquent à l’ouvrage modifié pris comme un tout. Si des
éléments identifiables de cet ouvrage ne sont pas fondés sur le Programme et
peuvent raisonnablement être considérés comme des ouvrages indépendants
distincts en eux mêmes, alors la présente Licence et ses conditions ne
s’appliquent pas à ces éléments lorsque vous les distribuez en tant qu’ouvrages
distincts. Mais lorsque vous distribuez ces mêmes éléments comme partie d’un
tout, lequel constitue un ouvrage fondé sur le Programme, la distribution de ce
tout doit être soumise aux conditions de la présente Licence, et les
autorisations qu’elle octroie aux autres concessionnaires s’étendent à
l’ensemble de l’ouvrage et par conséquent à chaque et toute partie
indifférement de qui l’a écrite.
Par conséquent, l’objet du présent article n’est pas de revendiquer des droits
ou de contester vos droits sur un ouvrage entièrement écrit par vous ; son objet
est plutôt d’exercer le droit de contrôler la distribution d’ouvrages dérivés ou
d’ouvrages collectifs fondés sur le Programme.
De plus, la simple proximité du Programme avec un autre ouvrage qui n’est pas
fondé sur le Programme (ou un ouvrage fondé sur le Programme) sur une
partition d’un espace de stockage ou un support de distribution ne place pas
cet autre ouvrage dans le champ d’application de la présente Licence.
3. Vous pouvez copier et distribuer le Programme (ou un ouvrage fondé sur lui,
selon l’Article 2) sous forme de code objet ou d’exécutable, selon les termes des
Articles 1 et 2 ci-dessus, à condition d’accomplir l’un des points suivants :
a) L’accompagner de l’intégralité du code source correspondant, sous une
forme lisible par un ordinateur, lequel doit être distribué au titre des termes
des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support habituellement utilisé pour
l’échange de logiciels ; ou
b) L’accompagner d’une proposition écrite, valable pendant au moins trois ans,
de fournir à tout tiers, à un tarif qui ne soit pas supérieur à ce que vous coûte
l’acte physique de réaliser une distribution source, une copie intégrale du
code source correspondant sous une forme lisible par un ordinateur, qui sera
distribuée au titre des termes des Articles 1 et 2 ci-dessus, sur un support
habituellement utilisé pour l’échange de logiciels ; ou
c) L’accompagner des informations reçues par vous concernant la proposition
de distribution du code source correspondant. (Cette solution n’est autorisée
que dans le cas d’une distribution non commerciale et seulement si vous avez
reçu le programme sous forme de code objet ou d’exécutable accompagné
d’une telle proposition en conformité avec le sous-Article b ci-dessus.)
Le code source d’un ouvrage désigne la forme favorite pour travailler à des
modifications de cet ouvrage. Pour un ouvrage exécutable, le code source
intégral désigne la totalité du code source de la totalité des modules qu’il
contient, ainsi que les éventuels fichiers de définition des interfaces qui y sont
associés et les scripts utilisés pour contrôler la compilation et l’installation de
l’exécutable. Cependant, par exception, le code source distribué n’est pas
censé inclure quoi que ce soit de normalement distribué (que ce soit sous
forme source ou binaire) avec les composants principaux (compilateur, noyau,
et autre) du système d’exploitation sur lequel l’exécutable tourne, à moins que
ce composant lui-même n’accompagne l’exécutable.
Si distribuer un exécutable ou un code objet consiste à offrir un accès
permettant leur copie depuis un endroit particulier, alors l’offre d’un accès
équivalent pour copier le code source depuis le même endroit compte comme
une distribution du code source, même si les tiers ne sont pas contraints de
copier le code source en même temps que le code objet.
4. Vous ne pouvez pas copier, modifier, concéder en sous-licence, ou distribuer le
Programme, autrement que de la façon décrite expressément par cette
Licence. Toute tentative de copier, modifier, concéder en sous-licence, ou
distribuer le Programme d’une autre manière est réputée non valable, et met
immédiatement fin à vos droits au titre de la présente Licence. Toutefois, les
tiers ayant reçu de vous des copies, ou des droits, au titre de la présente Licence
ne verront pas leurs autorisations résiliées aussi longtemps que lesdits tiers se
conforment pleinement à elle.