HP Imprimante HP LaserJet 1022nw Manuel d'utilisation

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CE LOGICIEL EST FOURNI PAR ERIC YOUNG EN L’ETAT ET TOUTE GARANTIE
EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES
IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET D’ADAPTATION A UNE FIN PARTICULIERE,
EST REJETTEE. EN AUCUN CAS L’AUTEUR OU SES CONTRIBUTEURS NE SERONT
TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, PARTICULIERS,
ACCESSOIRES OU INDIRECTS (Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, FOURNITURE
DE BIENS OU DE SERVICES DE REMPLACEMENT ; PERTES D’UTILISATION, DE
DONNEES OU DE PROFITS ; OU INTERRUPTION D’ACTIVITE) PROVOQUES DE
QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT ET SUIVANT TOUTE DOCTRINE DE
RESPONSABILITE, SUR LA BASE D’UN CONTRAT, D’UNE STRICTE RESPONSABILITE
OU D’UN PREJUDICE (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE OU AUTRE) SURVENANT D’UNE
UTILISATION QUELCONQUE DE CE LOGICIEL, MEME SI L’AUTEUR OU SES
CONTRIBUTEURS AIENT ETE OU NON AVISES DE LA POSSIBILITE DE TELS
DOMMAGES.

Les termes de licence et de distribution de toute version rendue publique (ou dérivatif de ce
code) ne peuvent être modifiés. En d’autres termes, ce code ne peut pas être copié et placé
sous une autre licence de distribution [y compris la licence publique GNU].

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Annexe A Informations réglementaires

FRWW

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