HP Graveur de CD externe HP CD-Writer Plus 7510e Manuel d'utilisation
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Exportation. Vous n’êtes pas autorisé à exporter ou réexporter le Logiciel, une de
ses copies ou adaptation en violation de lois ou règlements en vigueur.
Droits restreints du gouvernement américain. Le Logiciel et la documentation
qui l’accompagne ont été entièrement développés par des fonds privés. Ils ont été
livrés et ont obtenu une licence en tant que « logiciel informatique commercial »,
dans le cadre des articles DFARS 252.227-7013 (Octobre 1988), DFARS 252.211-
7015 (Mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (Juin 1995), « produits commerciaux »
dans le cadre de l’article FAR 2.101(a) ou « logiciel informatique restreint » dans le
cadre de l’article FAR 52.227-19 (Juin 1987) (ou toute réglementation ou clause de
contrat équivalente émanant d’une agence gouvernementale), selon le cas
applicable. Vous ne pouvez prétendre qu’aux seuls droits énumérés par les clauses
FAR ou DFARS pour le Logiciel et la documentation qui l’accompagne ou aux
droits mentionnés dans la licence standard de produit logiciel HP pour le produit
considéré.