Licence de produit logiciel hp, Xiii – HP Graveur de CD externe HP CD-Writer Plus 7510e Manuel d'utilisation

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xiii

Licence de produit logiciel HP

ATTENTION : L’UTILISATION DE CE LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE
LA LICENCE DU LOGICIEL HP CI-APRES. L’UTILISATION DE CE LOGICIEL
IMPLIQUE QUE VOUS EN ACCEPTEZ LES TERMES. DANS LE CAS OU VOUS
N’ACCEPTERIEZ PAS CES TERMES, RENVOYEZ LE LOGICIEL ET IL VOUS SERA
TOTALEMENT REMBOURSE. SI LE LOGICIEL EST VENDU AVEC UN AUTRE
PRODUIT, RETOURNEZ LA TOTALITE DU PRODUIT INUTILISE ET IL VOUS SERA
TOTALEMENT REMBOURSE.

TERMES DE LA LICENCE LOGICIEL HP

Concession de licence. HP vous accorde une licence pour l'utilisation de trois (3)
copies du logiciel, mais uniquement en association avec le matériel HP fourni avec
ce logiciel. Par « Utilisation », il faut entendre le stockage, le chargement,
l’installation, le lancement et l’affichage du logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à
modifier le Logiciel ou à désactiver des fonctions de licence ou de contrôle du
Logiciel.

Propriété. Le Logiciel est la propriété de HP et de ses tiers fournisseurs. Votre
licence ne vous confère aucun titre de propriété sur le Logiciel et ne constitue
aucunement la vente de droits sur le Logiciel. Les tiers fournisseurs de HP peuvent
protéger leurs droits dans l’éventualité d’une violation des Termes de la présente
Licence.

Copies et adaptations. Vous n’êtes autorisé à faire des copies ou des adaptations
du Logiciel que dans un but d’archivage ou lorsque la copie ou l’adaptation
constitue une étape essentielle pour l’Utilisation légale du Logiciel. Vous devez
reproduire toutes les notices de droits d’auteur contenues dans le Logiciel d’origine
sur toutes les copies ou adaptations. Vous n’êtes pas autorisé à copier le Logiciel
sur un BBS ou système similaire.

Interdiction de dissocier ou de décrypter les éléments. Vous n’êtes pas autorisé
à dissocier les éléments ou à décompiler le Logiciel à moins d’en avoir obtenu, au
préalable, l’autorisation écrite de HP. Dans certaines juridictions, le consentement
de HP peut ne pas être nécessaire à la dissociation ou la décompilation partielle.
Sur simple demande de HP, vous êtes tenu de fournir des informations
suffisamment détaillées sur la dissociation ou la décompilation. Vous n’êtes pas
autorisé à décrypter le Logiciel à moins que le décryptage ne constitue une étape
nécessaire au fonctionnement du Logiciel.

Transfert. Votre licence prendra automatiquement fin avec le transfert du Logiciel.
Au moment du transfert, vous devez donner le Logiciel, y compris les copies et la
documentation afférente, à la personne bénéficiaire du transfert. Cette personne
doit accepter les Termes de la présente Licence comme condition du transfert.

Résiliation. HP se réserve le droit de mettre un terme à votre licence dans le cas
d’un non respect des Termes de cette Licence. Au moment de la résiliation, vous
devez détruire immédiatement le Logiciel ainsi que les copies, adaptations et
parties sous quelque forme que ce soit.

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