Contrat de licence produit – Activision Call of Duty: Modern Warfare 3 Manuel d'utilisation

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Contrat De Licence Produit

IMPORTANT - A LIRE ATTENTIVEMENT: L’UTILISATION DE CE PROGRAMME EST SUJETTE AUX TERMES DE LA LICENCE

DU LOGICIEL CI-DESSOUS. LE TERME “PRODUIT” INCLUT LE LOGICIEL RELATIF A CE CONTRAT, LES MOYENS DE DIFFUSION

COMPRIS, TOUT MATERIEL IMPRIME, TOUTE DOCUMENTATION ELECTRONIQUE EN LIGNE AINSI QUE TOUTE COPIE ET

FOURNITURE DERIVEES DU LOGICIEL ET DU MATERIEL. EN OUVRANT L’EMBALLAGE ET EN INSTALLANT ET/OU UTILISANT LE

PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ LES TERMES DE CETTE LICENCE AVEC ACTIVISION PUBLISHING, INC. (“ACTIVISION”).

LIMITATION D’UTILISATION. Activision vous accorde un droit limité, non exclusif et non transférable et une licence pour

utiliser une copie de ce Produit exclusivement à un usage personnel. Tous les droits non spécifi és dans ce contrat sont réservés par

Activision. Notez que la licence du Kit de Construction vous accorde un droit d’utilisation, mais que vous n’êtes pas propriétaire. Votre

licence ne vous confère aucun titre ni droit de propriété dans le Produit et ne doit pas être considéré comme une vente de droits dans

ce Produit.

DROIT DE PROPRIETE. Le titre, les droits de propriété et les droits de propriété intellectuelle relatifs à ce Produit et toutes les

copies dérivées (y compris tous les titres, codes informatiques, thèmes, objets, personnages, noms de personnages, histoires,

dialogues, expressions originales, lieux, concepts, illustrations, animations, sons, compositions musicales, effets audio-visuels,

méthodes d’opération, droits moraux, toute documentation s’y rapportant, et les “applets” intégrés au produit) sont la propriété

d’Activision ou ses concédants. Ce programme est protégé par les lois de copyright des Etats-Unis, les traités, conventions et autres

lois internationaux de copyright. Ce programme contient du matériel licencié et les concédants d’Activision feraient valoir leurs droits

dans l’éventualité d’une violation de ce contrat.

VOUS NE DEVEZ PAS:

• Utiliser à des fi ns commerciales ce produit ou n’importe quel de ses composants, y compris le diffuser dans un cyber café, centre

de jeux vidéo ou tout autre lieu public. Activision peut vous proposer un contrat de licence pour un lieu public vous permettant

d’utiliser ce produit à des fi ns commerciales. Reportez-vous aux informations ci-dessous pour des informations supplémentaires.

• Utiliser le produit ou permettre l’autorisation de ce produit sur plus d’une console à la fois.

• Effectuer des copies de ce produit ou d’un de ses composants, ou effectuer des copies du matériel fourni avec le produit.

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