HP Imprimante HP Deskjet 695c - Manuel (Page 72)

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Garantie limitée
Produit HP Durée de la
garantie limitée
Logiciel 90 jours
Cartouches d’impression 90 jours
Têtes d’impression 1 an
Imprimante et autre matériel HP 1 an
A. Étendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit les produits HP cités ci-dessus,
au client final, contre tout défaut de fabrication et de main-
d'œuvre pendant une période limitée prenant effet à compter
de la date d'achat. Le client doit conserver une preuve de la
date d’achat.
2. Pour les logiciels, la garantie limitée d’HP ne garantit que les
défauts découlant des instructions de programmation. HP ne
garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou sans erreur de
ses produits.
3. La garantie limitée d’HP ne garantit que les défauts découlant
d’un usage normal du produit. Par conséquent, cette garantie
ne couvre pas les suites :
a. d’un mauvais entretien ou d’un entretien incorrect ;
b. de l’utilisation de logiciels, d’interfaces ou de pièces non
fournis par HP ; ou
c. d’une mise en œuvre en dehors des normes d’environnement
indiquées pour le produit.
4. En ce qui concerne les imprimantes HP, l’utilisation de
cartouches d’impression non HP ou de cartouches
reconditionnées n’affecte ni la garantie au client, ni les
contrats de maintenance HP conclus avec le client.
Cependant, si la défectuosité présentée par l’imprimante ou
son endommagement est la conséquence de l’utilisation de
telles cartouches, HP facturera le coût de la main d’œuvre et
des pièces détachées nécessaires à la réparation.
5. En cas de défectuosité de tout logiciel, support ou cartouche
d’impression, le client doit en avertir HP durant la période de
garantie. HP réparera ou, à son choix, remplacera le produit
défectueux. 5.En cas de défectuosité du matériel (hardware), le
client doit en avertir HP durant la période de garantie. HP
réparera ou, à son choix, remplacera le produit défectueux.
6. Si HP n’est pas en mesure de réparer ou de remplacer le
produit défectueux dans un délai raisonnable, HP
remboursera le produit au prix d’achat.
7. HP n’est pas dans l’obligation de réparer, remplacer ou
rembourser le produit défectueux avant qu’il ait été retourné
par le client.
8. Tout matériel de remplacement sera neuf ou remis à neuf et,
dans ce dernier cas, présentera des qualités et fonctionnalités
au moins égales à celles du matériel remplacé.
9. Cette garantie est valide dans tous les pays où les produits HP
sont distribués par HP à l’exception des pays du Moyen-
Orient, d’Afrique, de l’Argentine, du Brésil, du Mexique, du
Venezuela et des Départements d’Outre Mer. Dans les pays
mentionnés, la garantie n’est valable que dans le pays d’achat.
Des contrats d’extension des services de garantie tels que les
services de garantie sur site peuvent être obtenus auprès de
tout centre d’assistance agréé HP dans tous les pays où les
produits HP sont distribués par Hewlett-Packard ou un
importateur agréé.
B. B.Limites de la garantie
1. SOUS RÉSERVE DE LA LOI LOCALE, HP ET SES TIERS
FOURNISSEURS EXCLUENT TOUTE AUTRE GARANTIE,
EXPRESSE OU NON, EN RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP.
HP ET SES TIERS FOURNISSEURS EXCLUENT EN PARTICULIER
TOUTE GARANTIE IMPLICITE CONCERNANT SES
CONDITIONS DE MISE SUR LE MARCHÉ ET SON
ADÉQUATION À QUELQUE UTILISATION PARTICULIÈRE.
C. Limites de la garantie
1. Sous réserve de la loi locale, cette garantie limitée constitue et
exprime l’intégralité des droits et prétentions dont bénéficie le
client.
2. SOUS RÉSERVE DE LA LOI LOCALE, À L'EXCEPTION DES
OBLIGATIONS SPÉCIFIÉES DANS CETTE GARANTIE LIMITÉE,
HP NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE D'AUCUN
DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, NATUREL OU ADÉQUAT, QUEL
QU'IL SOIT, QU'IL SE BASE SUR UN CONTRAT OU SUR LA LOI,
OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, CECI MÊME SI HP A
ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ D'UN TEL DOMMAGE.
D. Loi locale
1. Cette garantie limitée accorde des droits spécifiques au client.
Ce dernier peut, cependant, bénéficier d’autres droits, dont la
nature peut varier en fonction de l’état (É.U.A.), de la province
(Canada) ou du pays où il se trouve.
2. Si les termes de cette garantie limitée se trouvent en
contradiction avec les lois en vigueur à l'endroit où le produit
HP est utilisé, ils seront considérés comme modifiés pour
correspondre aux lois en question. Dans ce cas, certains
termes de cette garantie limitée pourraient ne pas s’appliquer
à notre clientèle. Par exemple, certains états des Etats-Unis
ainsi que certains gouvernements hors des Etats-Unis (y
compris les provinces du Canada), peuvent :
a. assurer une garantie légale impérative aux consommateurs
(par exemple au Royaume-Uni) ;
b. limiter la faculté d’un fabricant à restreindre sa responsabilité
ou à imposer des limites ; ou
c. assurer aux consommateurs des garanties supplémentaires,
imposant une durée spécifique pour des garanties implicites,
ou n’autorisant pas les restrictions en matière de durée de la
garantie.
3. POUR LA CLIENTÈLE D’AUSTRALIE ET DE NOUVELLE-
ZÉLANDE, LES CONDITIONS DE CETTE GARANTIE, DANS LES
LIMITES AUTORISÉES PAR LA LOI, N’EXCLUENT PAS, NE SE
LIMITENT PAS OU NE MODIFIENT PAS ET SONT
COMPLÉMENTAIRES AUX DROITS LÉGAUX.