Luminex xPONENT 4.1 - Manuel (Page 8)

3. OCTROI DE LICENCE. Sous réserve du respect des conditions générales de ce CLUF,
et dans le cadre de la protection des droits d'auteur et des secrets commerciaux,
Luminex vous accorde par la présente une licence non exclusive, non transférable et
incessible (sans droit d'octroi de sous-licence), d'utilisation du LOGICIEL sur un seul
ordinateur fonctionnant avec un seul exemplaire d’un modèle spécifique d’instrument
Luminex, ce modèle étant identifié sur l’emballage joint au LOGICIEL. Vous êtes autorisé
à effectuer une seule copie du LOGICIEL, uniquement à des fins de sauvegarde et
d'archivage. Vous avez également le droit d’installer le LOGICIEL sur deux (2) autres
ordinateurs maximum afin d’exécuter des tâches annexes (par exemple, préparer des
modèles/protocoles, exécuter une analyse complémentaire ou réutiliser des données
précédentes), à condition que lesdits ordinateurs soient installés sur le même site et NE
soient PAS connectés à un instrument Luminex. De plus, vous pouvez acheter le droit
d’utiliser le LOGICIEL sur d’autres ordinateurs, après autorisation écrite de Luminex ou
de son distributeur agréé, afin d’exécuter des tâches annexes (par exemple, préparer
des modèles/protocoles, exécuter une analyse complémentaire ou réutiliser des données
précédentes), à condition que lesdits ordinateurs soient installés sur le même site et NE
soient PAS connectés à un instrument Luminex. Bien que l'octroi d'une licence du
LOGICIEL et la vente de matériel d'instrumentation Luminex n'impliquent aucun octroi à
vous, l'acheteur, de droits ou licence au titre de l'un ou l'autre des brevets de Luminex,
vous pouvez obtenir une licence, au titre des éventuels brevets Luminex, vous autorisant
à utiliser cet appareil d'instrumentation Luminex avec des microbilles à marquage
fluorescent approuvées par Luminex, que vous aurez achetées auprès de Luminex ou
d'un revendeur Luminex agréé.
4. RESTRICTIONS
• Le LOGICIEL doit exclusivement être installé et utilisé sur un seul ordinateur
fonctionnant avec un instrument Luminex, comme précisé ci-dessus.
• Vous n’avez pas le droit d’utiliser ce LOGICIEL à des fins commerciales, y compris
pour offrir un service de test, sans autorisation écrite expresse de Luminex,
directement ou par l’intermédiaire d’un distributeur du LOGICIEL agréé de Luminex.
• Vous avez le droit d’utiliser le LOGICIEL exclusivement avec les microbilles fabriquées
par Luminex ou avec les kits développés, fabriqués et distribués par les fabricants
sous contrat de licence avec Luminex.
• Vous devez conserver tous les avis de propriété sur toutes les copies du LOGICIEL.
• Il vous est interdit de distribuer des copies du LOGICIEL à des tiers.
• Il vous est interdit d'analyser (rétrotechnique), de décompiler ou de désassembler le
LOGICIEL ou d'essayer d'une autre façon d'en obtenir le code source.
• Il vous est interdit de copier (hormis la réalisation d'une copie de sauvegarde ou
d'archivage), distribuer, céder par sous-licence, louer, transférer le LOGICIEL ou d'en
octroyer les droits, en totalité ou partiellement.
• Vous devez respecter toutes les lois en vigueur relatives à l'utilisation du LOGICIEL.
• Il vous est interdit de modifier le LOGICIEL ou d’en préparer des produits dérivés, et
notamment de modifier les logos et graphiques.
• Il vous est interdit d'utiliser le LOGICIEL dans une entreprise de services informatiques
ou d'afficher publiquement les vues d'écran du LOGICIEL.
• Il vous est interdit de transmettre le LOGICIEL par un réseau, par téléphone ou par
tout autre moyen électronique.
vii