Droits d’auteur du logiciel informatique – Motorola CP125TM Manuel d'utilisation

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DROITS D’AUTEUR DU LOGICIEL
INFORMATIQUE

Les produits Motorola décrits dans ce manuel
peuvent inclure des programmes
informatiques Motorola protégés par des droits
d’auteur et stockés dans les mémoires des
semi-conducteurs ou sur d’autres supports. La
législation des États-Unis et celle d’autres pays
confère à Motorola certains droits exclusifs
pour les programmes informatiques protégés
par les droits d’auteur y compris, mais sans en
exclure d’autres, le droit exclusif de copier ou
de reproduire, sous quelque forme que ce soit,
le programme informatique protégé par les
droits d’auteur. En conséquence, aucun
programme informatique Motorola protégé par
des droits d’auteur et contenu dans les
produits Motorola décrits dans ce manuel ne
peut être copié, reproduit, modifié, désossé ni
distribué sous quelque forme que ce soit sans
l’autorisation écrite expresse de Motorola. De
plus, l’achat de produits Motorola ne confère,
de façon directe ou par inférence, préclusion
ou autre, aucune licence dans le cadre des
droits d’auteur, ni aucun brevet ou demande de
brevet de Motorola, excepté pour la licence

d’utilisation normale non-exclusive qui découle
de l’effet de la loi sur la vente d’un produit.

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