Dell A940 All In One Personal Printer - Manuel (Page 85)

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Général
Cette licence reste en vigueur jusqu’à ce qu’elle soit résiliée. Elle pourra l’être conformément aux conditions définies plus haut ou
si vous ne vous conformez pas à l’un de ses termes. En cas de résiliation, vous vous engagez à détruire le Logiciel, toute
documentation l’accompagnant et toute copie. Cet accord est régi par les lois de l’Etat du Texas. Chaque clause de cet accord est
indépendante et peut être dissociée des autres. Si l’une des clauses n’est pas applicable, cela n’a pas d’incidence sur l’effet
exécutoire des autres clauses, termes ou conditions de cet accord. Cet accord engage également les successeurs et les ayants droit.
Par cet accord vous acceptez, ainsi que Dell, de renoncer, dans les limites légales, à tout droit à engager un procès concernant le
Logiciel ou cet accord. Cette renonciation pouvant ne pas être applicable dans certaines juridictions, il se peut qu’elle ne vous
concerne pas. Vous reconnaissez avoir lu cet accord, le comprendre et accepter d’être lié par ses termes et vous admettez qu’il
constitue le contrat complet et exclusif existant entre vous et Dell au sujet du Logiciel.