Dell 1700/n Mono Laser Printer - Manuel (Page 88)

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DELL, EN SON NOM ET EN CELUI DE SES FOURNISSEURS, N'ACCORDE
AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS
SE LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIALISATION ET
D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, DU LOGICIEL ET DE LA
DOCUMENTATION IMPRIMEE QUI L'ACCOMPAGNE. Cette garantie limitée vous
donne des droits légaux spécifiques. Vous pouvez aussi avoir d'autres droits, qui varient
selon la juridiction.
EN AUCUN CAS DELL OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ETRE TENUS
POUR RESPONSABLES DE DOMMAGES QUELCONQUES (Y COMPRIS MAIS
SANS SE LIMITER AUX DOMMAGES RESULTANT D'UNE PERTE DE PROFIT,
D'UNE INTERRUPTION D'ACTIVITE, D'UNE PERTE D'INFORMATIONS
PROFESSIONNELLES OU AUTRE PERTE FINANCIERE) DUS A L'UTILISATION OU
L'INCAPACITE D'UTILISER LE LOGICIEL, MEME SI NOUS AVONS ETE
PREVENUS DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. Certaines juridictions
n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages
conséquents ou annexes, il se peut que la limitation ci-dessus ne vous concerne pas.
Droits limités du gouvernement américain
Ce logiciel et cette documentation sont des « articles commerciaux » tel que ce terme est
défini dans le document 48 C.F.R. 2.101, comprenant d'une part un « logiciel informatique
commercial » et d'autre part la « documentation de logiciel informatique commercial »
conformément à la définition de ces termes dans le document 48 C.F.R. 12.212.
Conformément aux documents 48 C.F.R. 12.212 et 48 C.F.R. 227.7202-1 à 227.7202-4, tous
les utilisateurs finals du Gouvernement des Etats-Unis acquièrent le logiciel et la
documentation uniquement avec les seuls droits stipulés dans le présent contrat. Le
fournisseur/fabricant est Dell Products, L.P., One Dell Way, Round Rock, Texas 78682.