Dell 922 All In One Photo Printer - Manuel (Page 99)

An n e x e 9 9
U.S. Government Restricted Rights
The software and documentation are "commercial items" as that term is defined at 48 C.F.R. 2.101,
consisting of "commercial computer software" and "commercial computer software documentation" as
such terms are used in 48 C.F.R. 12.212. Consistent with 48 C.F.R. 12.212 and 48 C.F.R. 227.7202-1
through 227.7202-4, all U.S. Government end users acquire the software and documentation with
only those rights set forth herein. Contractor/manufacturer is Dell Products, L.P., One Dell Way,
Round Rock, Texas 78682.
Général
Cette licence est en vigueur jusqu’à expiration. Elle prend fin en vertu des conditions énoncées
ci-dessus ou si vous ne respectez pas les termes de la présente licence. Lorsqu’elle prend fin, vous
acceptez que le logiciel et les documents l’accompagnant, et toutes les copies de ces derniers, soient
détruits. Cet accord est gouverné par les lois de l’état du Texas. Chaque clause de cet accord peut être
rompue. Si une des clauses s’avère inapplicable, cela n’affecte pas l’applicabilité des autres clauses,
termes ou conditions de cet accord. Cet accord engage les successeurs et les cessionnaires. Dell
accepte et vous acceptez de renoncer à tout droit à un procès devant jury, dans les limites de ce que
permet la loi, pour le logiciel ou cet accord. Cette renonciation n’est peut-être pas applicable dans
votre juridiction et elle ne s’applique donc peut-être pas dans votre cas. Vous reconnaissez avoir lu cet
accord, et l’avoir compris, et acceptez d’être lié par ses termes et qu’il s’agit des dispositions exclusives
et complètes de cet accord entre vous et Dell vis à vis du logiciel.