Canon mp495 Manuel d'utilisation

Page 74

Advertising
background image

Guide d'utilisation avancée

Dépannage

Contenu

>

Annexe

> Conditions légales d'utilisation de ce produit et des images

Conditions légales d'utilisation de ce produit et des images

La photocopie, la numérisation, l'impression ou l'utilisation de reproductions des documents suivants
peuvent être interdites par la loi.
La liste ci-dessous n'est pas exhaustive. Dans le doute, consultez un représentant juridique dans votre
région.

Billets de banque
Mandats
Certificats de dépôt
Timbres-poste (oblitérés ou non)
Badges ou insignes servant

d'identifiants

Papiers militaires
Chèques au porteur ou bancaires

provenant d'organismes
gouvernementaux

Permis d'utilisation de véhicules

automobiles et certificats de titre

Chèques de voyage
Bons alimentaires
Passeports
Cartes d'immigration
Timbres fiscaux (oblitérés ou non)
Obligations ou autres titres de créance
Certificats d'action
Documents soumis aux lois sur le

copyright/œuvres d'art sans l'autorisation
de l'auteur

Haut de la page

Page 74 sur 783 pages

Conditions légales d'utilisation de ce produit et des images

Advertising