Accord de licence – Pioneer CNSD-200FM Manuel d'utilisation

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DIVERS

Le présent document constitue l

’Accord

complet entre Pioneer et vous en ce qui
concerne son objet. Aucun amendement de
cet Accord n

’entrera en vigueur sans le

consentement écrit de Pioneer. Si une clause
quelconque de cet Accord est déclarée inva-
lide ou inapplicable, les stipulations restantes
resteront pleinement en vigueur et
effectives.

Fr

9

Chapitre

02

Accord

de

licence

Accord de licence

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