Introduction, Accord de licence – Pioneer AVIC-8DVD-II Manuel d'utilisation

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INTRODUCTION

Accord de licence

PIONEER AVIC-9DVD

, AVIC-8DVD

(CNDV-20)

CE DOCUMENT EST UN ACCORD LEGAL ENTRE VOUS, L’UTILISATEUR FINAL,
ET PIONEER CORP. (JAPON) (appelé “PIONEER”). VEUILLEZ LIRE ATTENTIVE-
MENT LES CLAUSES ET LES CONDITIONS DE CET ACCORD AVANT D’UTILISER
LE LOGICIEL INSTALLE SUR LES PRODUITS PIONEER. EN UTILISANT LE LOGI-
CIEL INSTALLE SUR LES PRODUITS PIONEER, VOUS ACCEPTEZ D’ETRE TENU
PAR LES CLAUSES DU PRESENT ACCORD. LE LOGICIEL INSTALLE SUR LES
PRODUITS PIONEER INCLUT LA BASE DE DONNEES DE L’ORDNANCE SURVEY
(OS) ET des données NAVTECH de Navigation Technologies Corporation (“NAVTECH”)
ET DES CLAUSES SEPAREES JOINTES SERONT APPLIQUEES A LA BASE DE DON-
NEES PAR NAVTECH. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ
RETOURNER LES PRODUITS PIONEER (Y COMPRIS LE LOGICIEL ET LES DOCU-
MENTS ECRITS) DANS LES CINQ (5) JOURS SUIVANT RECEPTION DES PRO-
DUITS, A L’ADRESSE OU VOUS LES AVEZ ACHETES, POUR OBTENIR LE
REMBOURSEMENT COMPLET DU PRIX D’ACHAT DES PRODUITS PIONEER.

1. OCTROI DE LICENCE

Pioneer vous accorde un droit non transférable et non exclusif d’utilisation du logiciel installé
sur les produits Pioneer (appelé le “Logiciel”) et de la documentation concernée uniquement
pour votre usage personnel ou pour une utilisation interne dans votre entreprise, uniquement
sur les produits Pioneer.
Vous ne pouvez pas copier, effectuer de rétro-ingéniérie, traduire, porter, modifier ou effec-
tuer des travaux dérivés du Logiciel. Vous ne pouvez pas louer, prêter, dévoiler, publier, ven-
dre, attribuer, donner à bail, accorder une sous-licence, mettre sur le marché ou transférer le
Logiciel ou l’utiliser d’une manière quelconque non expressément autorisée par cet accord.
Vous ne pouvez pas extraire ou essayer d’extraire le code source ou la structure de la totalité
ou d’une partie du Logiciel par rétro-ingéniérie, démontage, décompilation ou tout autre
moyen. Vous n’utiliserez pas le Logiciel pour faire fonctionner un bureau de service ou pour
toute autre finalité, liée au traitement de données pour d’autres personnes ou entités.
Pioneer et les personnes autorisées conserveront tous les droits d’auteur, secrets commer-
ciaux, brevets et autres droits de propriété sur le Logiciel. Le Logiciel est protégé par des
droits d’auteur et il ne peut être copié, même modifié ou fusionné avec d’autres produits.
Vous ne pouvez pas altérer ou modifier les notices de copyrights ou la légende du proprié-
taire, présente sur le Logiciel.
Vous pouvez transférer tous vos droits de licence sur le Logiciel, la documentation qui s’y
rapporte et une copie de l’Accord de Licence à un tiers, à condition que celui-ci lise et
accepte les clauses et conditions de ce document.

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