La licence publique générale gnu (lpg) – Konica Minolta bizhub C200 Manuel d'utilisation

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Annexe

9-4

bizhub C200 (Phase2)

Licence dhclient
Licence expat
Licence OpenSSL

La Licence Publique Générale GNU (LPG)

version 2, juin 1991

Copyright © 1989, 1991 Free Software Foundation, Inc.
59 Temple Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 USA

Chacun est autorisé à copier et à distribuer des copies conformes du présent document de licence mais
toute modification de ce dernier est proscrite.

Préambule

Les licences d'utilisation de la plupart des programmes sont conçues pour vous empêcher de les partager
et de les modifier. À l'inverse, la Licence Publique Générale GNU est destinée à vous garantir la liberté de
partager et de modifier le logiciel libre et de s'assurer que ce logiciel est effectivement accessible à tous ses
utilisateurs. Cette Licence Publique Générale s'applique à la plupart des programmes de la Free Software
Foundation, comme à tout autre programme dont les auteurs l'auront décidé. (d'autres logiciels de la Free
Software Foundation sont couverts pour leur part par la Licence Publique Générale pour Bibliothèques GNU.)
Vous pouvez aussi l'appliquer à vos propres programmes.

Quand nous parlons de logiciel libre, nous nous référons à la liberté et non au prix. Nos Licences Publiques
Générales sont conçues pour s'assurer que vous êtes libre de distribuer des copies de logiciel libre (et de le
facturer si vous le souhaitez), que vous recevez le code source ou pouvez l'obtenir si vous le voulez, que vous
pouvez modifier le logiciel ou en utiliser toute partie dans de nouveaux logiciels libres et que vous savez que
vous avez le droit de faire tout ceci.

Pour protéger vos droits, nous avons besoin d'empêcher que d'autres vous refusent ces droits ou vous
demandent de leur céder ces droits. En conséquence, vous avez certaines responsabilités si vous distribuez
des copies du programme ou si vous le modifiez.

Par exemple, si vous distribuez des copies d'un tel programme, que ce soit à titre gratuit ou moyennant
paiement, vous devez accorder aux Destinataires les mêmes libertés qu'à vous-mêrme. Vous devez aussi
vous assurer qu'eux aussi reçoivent ou peuvent recevoir son code source. Et vous devez leur montrer les
termes de cette licence afin qu'ils connaissent leurs droits.

Nous protégeons vos droits de deux manières : (1) par le copyright du logiciel et (2) par la remise de cette
Licence qui vous autorise légalement à copier, distribuer et/ou modifier le logiciel.

De même, afin d'assurer la protection de chaque auteur et de nôtre, nous voulons nous assurer que tout le
monde comprenne bien que ce logiciel libre n'est couvert par aucune garantie. Si un tiers modifie le logiciel
puis le redistribue, tous ceux qui en recevront une copie doivent savoir qu'il ne s'agit pas de l'original afin
qu'une copie défectueuse n'entache pas la réputation de l'auteur du logiciel original.

Finalement, tout programme libre est sans cesse menacé par des dépôts de brevets. Nous souhaitons éviter
que des redistributeurs d'un programme libre puissent déposer des brevets dans le but d'en devenir
propriétaire. Pour éviter cela, nous stipulons clairement que tout dépôt éventuel de brevet doit en garantir la
liberté pour tous.

Les termes précis et conditions concernant la copie, la distribution et la modification suivent.

TERMES ET CONDITIONS RELATIVES À LA COPIE, LA DISTRIBUTION ET LA MODIFICATION

0. La présente Licence s'applique à tout Programme ou autre travail contenant une note, placée par le
détenteur des droits, stipulant qu'il peut être distribué selon les termes de la Licence Publique Générale. Le
"programme" ci-après se réfère à tout programme ou travail et un "travail dérivé du programme" signifie soit
le programme proprement dit ou tout travail dérivé dans le cadre de la loi sur les droits d'auteur : c'est-à-dire
un travail contenant le programme ou une partie de ce dernier, conforme ou modifié et/ou traduit dans une
autre langue. (ici, traduction est inclus sans restriction dans le terme de "modification".) Chaque détenteur
de licence sera désigné par le terme "vous".

Les activités autres que la copie, la distribution et la modification ne sont pas couvertes par la présente
Licence et sortent de son cadre. Rien ne restreint l'utilisation du Programme et les données issues de celui-
ci ne sont couvertes que si leur contenu constitue un travail basé dérivé du programme (indépendamment
du fait d'avoir été réalisé en lançant le Programme). Tout dépend de ce que le Programme est censé produire.

1. Vous pouvez copier et distribuer des copies conformes du code source du Programme, tel que vous l'avez
reçu, sur n'importe quel support, à condition de placer sur chaque copie un copyright approprié et une
restriction de garantie, de ne pas modifier ou omettre toutes les stipulations se référant à la présente Licence
et à la limitation de garantie, et de fournir à tout utilisateur du programme un exemplaire de cette Licence.

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