AvMap Geosat 5 series Manual - Manuel (Page 43)

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d’autres personnes ou identités.
• L’utilisation des Produits sous Licence autre qu’ (1) avec le logiciel fourni au détenteur de la
licence; ou si applicable, (2) pendant la connexion au site du détenteur de la licence
• L’attribution, en partage de temps, prêt ou bail ou location ces Produits sous Licence
• Titre de propriété ou intérêt de possession des Produits sous Licence transmis à l’utilisateur final
ou toute autre partie dérivant ou tentant de dériver la structure des Produits sous Licence
• L’utilisation, duplication (à l’exception d’une copie de sauvegarde), reproduction, mise à
disposition, publication, distribution, or transfert des Produits sous Licence autres que ceux
spécialement autorisés
• La suppression ou le masquage de tout copyright, information de marque déposée ou légende
restrictive
• La modification ou la création de produits dérivés des Produits sous Licence
• L’utilisation des Produits sous Licence pour fournir des informations compétitives sur Télé Atlas
ou les Produits sous Licence à des tierces personnes
• La Création de produit dérivé en concurrence avec les Produits sous Licence
DISPOSITIONS ADDITIONNELLES A PRENDRE EN COMPTE DANS LA LICENCE:
1. Télé Atlas est une société indépendante cédant des droits selon cette licence d’utilisation, mais en
tant que société indépendante n’a aucune obligation.
2. Décline, jusqu’à la limite fixée par la loi en vigueur, la responsabilité de Télé Atlas pour tous
dommages ou perte de quelque ordre, à la suite d’une utilisation spéciale, directe, indirecte,
fortuite ou consécutive des Produits sous Licence.
3. Décline toutes les garanties de Télé Atlas, dans le cas exprès ou suggéré, incluant mais pas
limité à, les garanties suggérées par la non-adaptation, la non-réponse au besoin, la précision, et
l’adaptation à un but particulier.
4. L’utilisateur doit être conscient que les Produits sous Licence inclus des informations et des
éléments confidentiels et propriétaires et peuvent contenir es secrets de marque.
5. Nécessite que l’Utilisateur Final se conforme à toutes les lois d’exportation et les règlements des
Etats-Unis et de la Communauté Européenne.
6a. (Applicable pour les données US seulement) Incluant ce qui suit: DROITS DU GOVERNEMENT
US. Si l’Utilisateur Final est une agence, un ministère ou toute autre administration du
Gouvernement des Etats Unis ou associé en totalité ou en partie avec le Gouvernement des Etats
Unis, alors l’utilisation, la duplication, la reproduction, la mise à disposition, les modifications, la
divulgation et le transfert de ce produit commercial et de la documentation associée sont soumis
aux restrictions conformément aux FAR 12.212 et DFARS 227.7202, et par un accord de licence.
Le Fabricant est Télé Atlas North America, Inc., 1605 Adams Drive, Menlo Park, CA 94025, (650)
328-3825.
Les Produits sous Licence sont ©1984-2003 de Télé Atlas N.V. et Télé Atlas
North America, Inc. TOUS DROIITS RESERVES. Dans le but de toute divulgation publique sous
quelle que soit la loi fédérale, d’Etat ou locale, il est convenu que les Produits sous Licence sont
un secret de marque et un produit commercial et ne doivent pas être divulgués.
6b. (Applicable pour les données US seulement) Incluant ce qui suit: Si l’Utilisateur Final est une
agence, un ministère ou toute autre administration du Gouvernement des Etats Unis ou associé
en totalité ou en partie avec le Gouvernement des Etats Unis, alors l’Utilisateur Final accepte
ainsi de protéger les Produits sous Licence de divulgation publique et de considérer les Produits
sous Licence exemptés de tout écrit, loi, règlement ou code incluant tout Sunshine Act, Public
Records Act, Freedom of Information Act ou équivalent, qui permet d’accéder et/ou reproduire
ou utiliser les Produits sous Licence. Dans le cas où une telle exemption serait en conflit avec