Garantie et support technique – AvMap Geosat 5 series Manual Manuel d'utilisation

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13. Garantie et Support Technique

Produit: Le système de navigation automobile Géosat 5, contenu dans l’emballage.
Conformité: Conformité aux fonctions techniques et à l’aspect décrits pour ce Produit
Acheteur: Personne privée achetant le Produit à un vendeur.
Fabricant: AvMap S.r.l.

13.1 Conditions de la Garantie

Cette garantie est valide à travers l’Europe. Les conditions de garantie protègent l’Acheteur en
ce qui concerne la Conformité avec 1er Article 1 Dlgs. 2 February, n. 24 sans préjuger des droits
pour l’Acheteur en application des lois nationales.
L’Acheteur peut bénéficier d’une garantie durant 24 mois à partir de la date de livraison du
Produit. La date de livraison correspond à la date imprimée sur les documents de taxes (reçu,
facture ou document équivalent) fourni par le vendeur à l’Acheteur au point de vente.
Si le Produit comporte un possible Défaut de Conformité, il doit être retourné dans les deux
mois au Centre de Support Technique, sinon l’Acheteur perdrait ses droits de garantie.
Si l’Acheteur constate un Défaut de Conformité il doit envoyer le Produit au Centre de Support
Technique avec la facture et la garantie.

L’Acheteur, pour cette garantie, perd ses droits dans les cas suivants:
• Si le Centre de Support Technique constate que des interventions antérieures non autorisées ont

été effectuées, et/ou un remplacement non officiel de composants a été fait.

• Le Défaut de Conformité est dы а une utilisation incorrecte ou une installation inadéquate et/ou à

un non-respect des instructions contenues dans ce manuel de l’utilisateur ou en désaccord avec
les règles techniques ou de sécurité en vigueur dans le pays dans lequel le Produit a été utilisé
lors de l’apparition de l’éventuel Défaut de Conformité.

• Les Défauts de Conformité sont dus à des interventions ou de modifications qui n’ont pas

été autorisées par le Fabricant, à des négligences, mauvaise utilisation, détérioration dues à
l’exposition au soleil du Produit, à l’humidité, une source de chaleur ou une température non
conforme aux recommandations ce manuel d’utilisation.

• Dommages causés directement ou indirectement au Produit par l’Acheteur pendant le transport

ou dus à une exposition à:

- des éclairs ou tout autre phénomène atmosphérique
- une tension excessive
- une alimentation électrique inadéquate ou irrégulière, et de façon générale dus à toute opération

ou interventions sur le Produit par l’Acheteur ou par une tierce personne en désaccord avec
l’utilisation correcte du Produit.

Les Droits de l’Acheteur pour cette garantie concernent également les défauts d’aspect et/ou
les éléments manquants, câbles d’alimentation, mais excluent l’usure normale ou une utilisation
inadéquate et/ou impropre des pièces comme indiqué ci-dessus.
Les conditions de garantie ne peuvent être changées, modifiées ou étendues, par écrit,
exclusivement par le Fabricant.
Toute éventuelle controverse dérivée et ou relation avec les conditions précédentes de la garantie
sera transmise à la connaissance exclusive et irrévocable de la juridiction de Massa (MS).

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