Licence de produit logiciel hp – HP Graveur de CD interne HP CD-Writer Plus 8110i Manuel d'utilisation

Page 10

Advertising
background image

x

Licence de produit logiciel HP

ATTENTION : L’UTILISATION DE CE LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE DU
LOGICIEL HP CI-APRES. L’UTILISATION DE CE LOGICIEL IMPLIQUE QUE VOUS EN ACCEPTEZ
LES TERMES. DANS LE CAS OU VOUS N’ACCEPTERIEZ PAS CES TERMES, RENVOYEZ LE
LOGICIEL ET IL VOUS SERA TOTALEMENT REMBOURSE. SI LE LOGICIEL EST VENDU AVEC UN
AUTRE PRODUIT, RETOURNEZ LA TOTALITE DU PRODUIT INUTILISE ET IL VOUS SERA
TOTALEMENT REMBOURSE.

TERMES DE LA LICENCE LOGICIEL HP

Concession de licence. Par « Utilisation », il faut entendre le stockage, le chargement,
l’installation, le lancement et l’affichage du Logiciel. Vous n’êtes pas autorisé à modifier le
Logiciel ou à désactiver des fonctions de licence ou de contrôle du Logiciel.

Propriété. Le Logiciel est la propriété de HP et de ses tiers fournisseurs. Votre licence ne vous
confère aucun titre de propriété sur le Logiciel et ne constitue aucunement la vente de droits sur
le Logiciel. Les tiers fournisseurs de HP peuvent protéger leurs droits dans l’éventualité d’une
violation des Termes de la présente Licence.

Copies et adaptations. Vous n’êtes autorisé à faire des copies ou des adaptations du Logiciel que
dans un but d’archivage ou lorsque la copie ou l’adaptation constitue une étape essentielle pour
l’Utilisation légale du Logiciel. Vous devez reproduire toutes les notices de droits d’auteur
contenues dans le Logiciel d’origine sur toutes les copies ou adaptations. Vous n’êtes pas autorisé
à copier le Logiciel sur un BBS ou système similaire.

Interdiction de dissocier les éléments ou de décrypter. Vous n’êtes pas autorisé à dissocier les
éléments ou à décompiler le Logiciel à moins d’en avoir obtenu, au préalable, l’autorisation écrite
de HP. Dans certaines juridictions, le consentement de HP peut ne pas être nécessaire à la
dissociation ou la décompilation partielle. Sur simple demande de HP, vous êtes tenu de fournir
des informations suffisamment détaillées sur la dissociation ou la décompilation. Vous n’êtes pas
autorisé à décrypter le Logiciel à moins que le décryptage ne constitue une étape nécessaire au
fonctionnement du Logiciel.

Transfert. Votre licence prendra automatiquement fin avec le transfert du Logiciel. Au moment
du transfert, vous devez donner le Logiciel, y compris les copies et la documentation afférente, à
la personne bénéficiaire du transfert. Cette personne doit accepter les Termes de la présente
Licence comme condition du transfert.

Résiliation. HP se réserve le droit de mettre un terme à votre licence dans le cas d’un non respect
des Termes de cette Licence. Au moment de la résiliation, vous devez détruire immédiatement le
Logiciel ainsi que les copies, adaptations et parties sous quelque forme que ce soit.

Exportation. Vous n’êtes pas autorisé à exporter ou réexporter le Logiciel, une de ses copies ou
adaptation en violation de lois ou règlements en vigueur.

Advertising