HP Imprimante HP Deskjet 720c - Manuel (Page 59)

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G ARANTIE L IMITEE
Durée de la garantie
Produit HP limitée
Logiciel 90 jours
Cartouches d’impression 90 jours
Imprimante 1 an
A. Etendue de la garantie limitée
1. Hewlett-Packard (HP) garantit les produits HP, au client
final, contre tout défaut de fabrication et de main-
d’œuvre pendant une période limitée prenant effet à
compter de la date d’achat. La durée de la garantie
limitée est indiquée ci-dessus. Certaines conditions et
limites supplémentaires de la garantie HP sont
mentionnées dans le guide d’utilisation. Ces conditions
et limites comprennent notamment les clauses
suivantes :
a. Concernant les produits logiciels, cette garantie ne
s’applique qu’au support sur lequel le produit a été
enregistré ; et
b. HP ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu ou
sans erreur de ses produits.
2. La garantie limitée d’HP ne garantit que les défauts
découlant d’un usage normal du produit. Par
conséquent, cette garantie ne couvre pas les suites :
a. d’un mauvais entretien ou d’un entretien incorrect ;
b. de l’utilisation de logiciels ou d’interfaces non fournis
par HP ;
c. de modifications ou d’utilisations non autorisées ;
d. d’une mise en œuvre en dehors des normes
d’environnement indiquées pour le produit, y compris
l’emploi abusif ou l’utilisation d’un distributeur de
tension non équipé d’un protecteur de surtension ;
e. de l’utilisation de supports d’impression ou de cartes
d’extension de mémoire non approuvés ; ou
f. d’une préparation ou d’un entretien incorrect du site.
3. En ce qui concerne les imprimantes HP, l’utilisation de
cartouches d’impression non HP ou de cartouches
reconditionnées n’affecte ni la garantie au client, ni les
contrats de maintenance HP conclus avec le client. Le
terme de « cartouche d’impression » comprend les
cartouches à encre en poudre de même que les
cartouches à encre liquide. Cependant, si la défectuosité
présentée par l’imprimante ou son endommagement est
la conséquence de l’utilisation de telles cartouches, HP
facturera le coût de la main d’œuvre et des pièces
détachées nécessaires à la réparation.
4. En cas de défectuosité du support logiciel ou de la
cartouche d’impression durant la période de garantie,
ceux-ci devront être retournés et seront remplacés, pour
autant qu’ils soient couverts par la garantie HP.
5. En cas de défectuosité du matériel (hardware), le client
doit en avertir HP durant la période de garantie. HP
réparera ou, à son choix, remplacera le produit
défectueux. Tout matériel de remplacement sera neuf ou
remis à neuf et, dans ce dernier cas, présentera des
qualités et fonctionnalités au moins égales à celles du
matériel remplacé.
6. Si HP n’est pas en mesure de réparer ou de remplacer
le produit défectueux dans un délai raisonnable, HP
remboursera le produit au prix d’achat après qu’il ait été
retourné par le client.
7. Cette garantie est valide dans tous les pays où les
produits HP sont distribués par HP à l’exception des
pays du Moyen-Orient, d’Afrique, de l’Argentine, du
Brésil, du Mexique, du Venezuela et des Départements
d’Outre Mer. Dans les pays mentionnés, la garantie n’est
valable que dans le pays d’achat. Des contrats
d’extension des services de garantie tels que les
services de garantie sur site peuvent être obtenus
auprès de tout centre d’assistance agréé HP dans tous
les pays où les produits HP sont distribués par Hewlett-
Packard ou un importateur agréé.
8. La garantie limitée accorde des droits spécifiques au
client. Ce dernier peut, cependant, bénéficier d’autres
droits, dont la nature peut varier en fonction de l’état
(E.U.A.), de la province (Canada) ou du pays où il se
trouve.
B. Limites de la garantie
1. HP OU ET SES TIERS FOURNISSEURS EXCLUENT
TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU NON, EN
RAPPORT AVEC LES PRODUITS HP. HP ET SES
TIERS FOURNISSEURS EXCLUENT EN
PARTICULIER TOUTE GARANTIE IMPLICITE
CONCERNANT SES CONDITIONS DE MISE SUR LE
MARCHE ET SON ADEQUATION A QUELQUE
UTILISATION PARTICULIERE.
2. Si les termes de cette garantie limitée se trouvent en
contradiction avec les lois en vigueur à l’endroit où le
produit HP est utilisé, ils seront considérés comme
modifiés pour correspondre aux lois en question. Dans
ce cas, certains termes de cette garantie limitée
pourraient ne pas s’appliquer à notre clientèle. Par
exemple, certains états des Etats-Unis ainsi que certains
gouvernements hors des Etats-Unis (y compris les
provinces du Canada), peuvent :
a. assurer une garantie légale impérative aux
consommateurs (par exemple en Australie et au
Royaume-Uni) ;
b. limiter la faculté d’un fabricant à restreindre sa
responsabilité ou à imposer des limites telles que
celles apportées à la présente garantie ; ou
c. assurer aux consommateurs des garanties
supplémentaires, imposant une durée spécifique pour
des garanties implicites, ou n’autorisant pas les
restrictions en matière de durée de la garantie.
3. Sous réserve de la loi locale, cette garantie limitée
constitue et exprime l’intégralité des droits et prétentions
dont bénéficie le client.
C. Limites de responsabilité
1. A L’EXCEPTION DES OBLIGATIONS SPECIFIEES
DANS CETTE GARANTIE LIMITEE, HP NE POURRA
ETRE TENU RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE
DIRECT, INDIRECT, NATUREL OU ADEQUAT, QUEL
QU’IL SOIT, QU’IL SE BASE SUR UN CONTRAT OU
SUR LA LOI, OU TOUTE AUTRE THEORIE
JURIDIQUE, CECI MEME SI HP A ETE AVERTI DE LA
POSSIBILITE D’UN TEL DOMMAGE.